Assainissement individuel impossible
AZERFT56
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aurad Messages postés 764 Statut Membre -
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Bonjour,
Après le passage de la SPANC, je dois refaire l'assainissement de ma maison qui n'est plus aux normes. Problème: la largeur entre les deux limites de propriété est de 5m. Comment mettre en place un assainissement individuel aux normes sachant qu'il doit être placé à 3m des limites de propriété? Bref, il me manque 4m de largeur pour respecter cette norme.
Sauf que toutes les solutions d'installations possibles, ne sont pas applicable dans ma situation. C'est bien une question juridique. Quel recours possible face à la SPANC
Merci de votre aide.
Après le passage de la SPANC, je dois refaire l'assainissement de ma maison qui n'est plus aux normes. Problème: la largeur entre les deux limites de propriété est de 5m. Comment mettre en place un assainissement individuel aux normes sachant qu'il doit être placé à 3m des limites de propriété? Bref, il me manque 4m de largeur pour respecter cette norme.
Sauf que toutes les solutions d'installations possibles, ne sont pas applicable dans ma situation. C'est bien une question juridique. Quel recours possible face à la SPANC
Merci de votre aide.
A voir également:
- Assainissement individuel impossible
- Obligation regard de visite assainissement - Forum Habitation
- Mise en conformité du réseau d'assainissement - Forum Immobilier
- Non-conformité assainissement - Forum acheter une maison
- Contester participation assainissement collectif - Forum Impôts
- Entrepreneur individuel - Guide
1 réponse
bonjour,
en théorie le spanc doit pouvoir vous aider à trouver une solution.
pour moi cette largeur n'a pas trop d'incidence:
- d'une part les 3 m de limite sont des "règles de l'art" et n'ont pas de valeur juridiques. ce qui signifie que vous pouvez éventuellement y déroger si techniquement c'est compliqué.
- d'autre part les 3 m sont valables quand vous infiltrez des eaux pré traitées pour éviter des dispersion chez le voisin. mais il existe des solutions techniques (micro station, système compacte, etc.,) qui règlent le problème des 3 m.
je vous conseille pour commencer de trouver un bureau d'études pour vous établir le projet ( le spanc va vous le demander) et de communiquer avec le spanc avant de déposer un dossier.
cordialement,
en théorie le spanc doit pouvoir vous aider à trouver une solution.
pour moi cette largeur n'a pas trop d'incidence:
- d'une part les 3 m de limite sont des "règles de l'art" et n'ont pas de valeur juridiques. ce qui signifie que vous pouvez éventuellement y déroger si techniquement c'est compliqué.
- d'autre part les 3 m sont valables quand vous infiltrez des eaux pré traitées pour éviter des dispersion chez le voisin. mais il existe des solutions techniques (micro station, système compacte, etc.,) qui règlent le problème des 3 m.
je vous conseille pour commencer de trouver un bureau d'études pour vous établir le projet ( le spanc va vous le demander) et de communiquer avec le spanc avant de déposer un dossier.
cordialement,
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