Refus de garde
Résolu
merci
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sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
sophiag Messages postés 40673 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour,
je vais essayer d'êtres précis dans ma demande.
je suis séparer un jugement à été prononcé et résolut par un accort à l'amiable.
je dois le prendre un week-end sur 2.
aujourd'hui c'est mon week-end de garde et elle refuse que je le prenne :-(
pour motif "il n'est pas en sécurité chez toi tu ne le reverras que quand on sera repasser en jugement et cette fois ci avec avocat"
elle répond pas au téléphone...
j'ai donc appeler un avocat qui m'a demander de porté plainte pour non présentation de l'enfants mais qu'il me faudrait 2 papiers a fournir...
le jugement et la signification que je n'ai pas :-(
est ce que je peux porter plainte quand même ?
a t elle le droit de faire ça ?
Merci d'avance pour vos réponses...
je vais essayer d'êtres précis dans ma demande.
je suis séparer un jugement à été prononcé et résolut par un accort à l'amiable.
je dois le prendre un week-end sur 2.
aujourd'hui c'est mon week-end de garde et elle refuse que je le prenne :-(
pour motif "il n'est pas en sécurité chez toi tu ne le reverras que quand on sera repasser en jugement et cette fois ci avec avocat"
elle répond pas au téléphone...
j'ai donc appeler un avocat qui m'a demander de porté plainte pour non présentation de l'enfants mais qu'il me faudrait 2 papiers a fournir...
le jugement et la signification que je n'ai pas :-(
est ce que je peux porter plainte quand même ?
a t elle le droit de faire ça ?
Merci d'avance pour vos réponses...
2 réponses
Je ne comprends pas bien votre question.
vous voulez savoir ou le jugement à été prononcé ?
ou, ou se trouve le papier qui résument mes droits ?
le papier du tribunal qui résument mes droits est avec moi, c'est la "signification" que je n'ai pas (ou qu'on à pas faite, je pense)
vous voulez savoir ou le jugement à été prononcé ?
ou, ou se trouve le papier qui résument mes droits ?
le papier du tribunal qui résument mes droits est avec moi, c'est la "signification" que je n'ai pas (ou qu'on à pas faite, je pense)
Sans le jugement il ne prendront pas la plainte par contre s'il manque la signification vous avez une chance que cela fonctionne.
Maintenant ce genre de sujet ne passionne pas la police donc envisagez surtout une citation directe (ou à la rigueur la saisie du doyen des juge d'instruction au titre de l'art 75 du code de procédure pénale)
Maintenant ce genre de sujet ne passionne pas la police donc envisagez surtout une citation directe (ou à la rigueur la saisie du doyen des juge d'instruction au titre de l'art 75 du code de procédure pénale)
je suis donc allez en gendarmerie pour un dépôt de plainte.
il vont la convoquer pour non présentation de l'enfants.
mais comme ça sera que la première foie, ils m'ont dit qu'il n'y aura pas de suite.
Et surtout que je ne serai pas informé pourquoi elle ne voulait pas me le laisser.
Je vois ça lundi avec mon avocat.... affaire a suivre...
il vont la convoquer pour non présentation de l'enfants.
mais comme ça sera que la première foie, ils m'ont dit qu'il n'y aura pas de suite.
Et surtout que je ne serai pas informé pourquoi elle ne voulait pas me le laisser.
Je vois ça lundi avec mon avocat.... affaire a suivre...
La législation juridique et financière évolue en permanence...