Aménagement cave privative
lehn
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lehn Messages postés 6 Date d'inscription jeudi 21 mai 2015 Statut Membre Dernière intervention 6 septembre 2021 - 22 avril 2016 à 23:33
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A voir également:
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andre78fr
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22 avril 2016 à 23:26
22 avril 2016 à 23:26
Bonsoir,
Travaux sans autorisation ; il doit demander à l'AG d'approuver après coup, en théorie si l'assemblée refuse il devra remettre en l'état :D
C'est évidemment à lui de payer les modifications et la publication du nouvel état descriptif. La servitude demeure... à moins de voter là aussi des travaux pour déplacer, logiquement à ces frais.
En résumé : c'est à lui d'assumer !!! Ne vous laissez pas faire.
Cordialement,
André
Travaux sans autorisation ; il doit demander à l'AG d'approuver après coup, en théorie si l'assemblée refuse il devra remettre en l'état :D
C'est évidemment à lui de payer les modifications et la publication du nouvel état descriptif. La servitude demeure... à moins de voter là aussi des travaux pour déplacer, logiquement à ces frais.
En résumé : c'est à lui d'assumer !!! Ne vous laissez pas faire.
Cordialement,
André
22 avril 2016 à 23:33