Modulation lissage annuel et maladie
Bri4013
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2 réponses
Bonjour,
La première chose à faire c'est déjà de lire l'accord de modulation qui vous
concerne et de regarder ce qui y est prévu pour les maladies.
J'ai eu l'occasion de travailler avec plusieurs établissements qui avaient des
accords de modulations ,dans tous les cas ,lors d'arrets maladies,les compteurs d'heures individuels évoluaient comme le reste du personnel c'est
à dire que dans votre cas ,bien que vous soyez absente en période haute ,
votre compteur doit évoluer de 5 heures.
Je ne comprends pas quand vous dites que vous perdez 5 heures sur votre
salaire , car un accord de modulation est généralement fait pour coller à
l'activité de l'entreprise , et pour ne pas payer d'heures supplémentaires.
Donc dans votre cas les heures non effectuées ne peuvent pas vous faire
perdre du salaire.
Cdlt
La première chose à faire c'est déjà de lire l'accord de modulation qui vous
concerne et de regarder ce qui y est prévu pour les maladies.
J'ai eu l'occasion de travailler avec plusieurs établissements qui avaient des
accords de modulations ,dans tous les cas ,lors d'arrets maladies,les compteurs d'heures individuels évoluaient comme le reste du personnel c'est
à dire que dans votre cas ,bien que vous soyez absente en période haute ,
votre compteur doit évoluer de 5 heures.
Je ne comprends pas quand vous dites que vous perdez 5 heures sur votre
salaire , car un accord de modulation est généralement fait pour coller à
l'activité de l'entreprise , et pour ne pas payer d'heures supplémentaires.
Donc dans votre cas les heures non effectuées ne peuvent pas vous faire
perdre du salaire.
Cdlt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
20 avril 2016 à 19:02
J'ai trouvé l'accord de modulation signé en 2008 qui dit
En cas de période non travaillé mais donnant lieux à l'indemnisation par l employeur,telle absence maladie ou maternité , l'indemnisation est calculée sur la base de la rémunération lissé
Est ce qui se passe j'ai été en maladie 1 jr dans une semaine programmée en modul haute donc je n'ai effectué que 32h au lieu des 40h prévu, mon compteur modul moins 1 et paie -1 et le pire c'est que du coup pour atteindre les 1607h je dois l'effectuer avant décembre pour que mon compteur soit à 0
Et je comprends pas cet accord qui semble plus pénalisant pour les salariés