Rsi demande 10500€
Annie0807
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Annie Faugeron -
Annie Faugeron -
Bonjour,
Mon mari est artisan et cotisé au rsi.suite à une opération,il ne peut plus travaillé et est en arrêt depuis 1 an.il touche des indemnités journalières. Il a vu le médecin conseil qui lui a dit d'arrêter l'entreprise car il ne pourrait pas reprendre.ce que j'ai fais,sauf que j'ai reçu une notification m'indiquant qu'il était pris en charge qu'à 30% en catégorie 2 et qu'il pouvait continuer à travailler un peu,sauf que c'est impossible car avec son bras il est limité et que j'ai déclaré à la chambre du commerce le dépôt de bilan.le comptable me dit que je dois verser 10500€ au rsi car les indemnités journalières qu'il a touché sont considérées comme un revenu de plus nos assurances étaient prises en charge par notre banque et du coup le comptable me dit que c'est aussi un revenu et que ça rentre dans le calcul de ce que je dois,sauf qu'aujourd'hui nous touchons que 689€, de plus nous sommes imposables,je comprends plus rien,je ne sais pkus quoi faire.merci à vous
Mon mari est artisan et cotisé au rsi.suite à une opération,il ne peut plus travaillé et est en arrêt depuis 1 an.il touche des indemnités journalières. Il a vu le médecin conseil qui lui a dit d'arrêter l'entreprise car il ne pourrait pas reprendre.ce que j'ai fais,sauf que j'ai reçu une notification m'indiquant qu'il était pris en charge qu'à 30% en catégorie 2 et qu'il pouvait continuer à travailler un peu,sauf que c'est impossible car avec son bras il est limité et que j'ai déclaré à la chambre du commerce le dépôt de bilan.le comptable me dit que je dois verser 10500€ au rsi car les indemnités journalières qu'il a touché sont considérées comme un revenu de plus nos assurances étaient prises en charge par notre banque et du coup le comptable me dit que c'est aussi un revenu et que ça rentre dans le calcul de ce que je dois,sauf qu'aujourd'hui nous touchons que 689€, de plus nous sommes imposables,je comprends plus rien,je ne sais pkus quoi faire.merci à vous
2 réponses
Bonsoir,
Que les indemnités journalières soient bien considérées comme un revenu à déclarer ne signifie pas pour autant que vous deviez cette somme au RSI. Il est vrai que le calcul des charges sociales du RSI sont inéquitables pour les revenus les plus modestes.
Le calcul a été clairement démontré ici :
https://blogs.mediapart.fr/colporteur/blog/280115/la-face-cachee-du-rsi
Pour autant, votre expert comptable a-t-il refait le calcul du RSI ? La somme réclamée lui semble-t-elle justifiée ?
Si votre comptable ne peut pas répondre à ces questions, revenez vers nous en nous spécifiant :
- A quel titre cette somme vous est demandée : cotisation annuelle, régularisation, échéancier en cours ?
- Quel est le revenu déclaré sur votre DCI en 2015.
Que les indemnités journalières soient bien considérées comme un revenu à déclarer ne signifie pas pour autant que vous deviez cette somme au RSI. Il est vrai que le calcul des charges sociales du RSI sont inéquitables pour les revenus les plus modestes.
Le calcul a été clairement démontré ici :
https://blogs.mediapart.fr/colporteur/blog/280115/la-face-cachee-du-rsi
Pour autant, votre expert comptable a-t-il refait le calcul du RSI ? La somme réclamée lui semble-t-elle justifiée ?
Si votre comptable ne peut pas répondre à ces questions, revenez vers nous en nous spécifiant :
- A quel titre cette somme vous est demandée : cotisation annuelle, régularisation, échéancier en cours ?
- Quel est le revenu déclaré sur votre DCI en 2015.
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