Poteau electrique
moun2609
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moun2609 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2016 - 8 avril 2016 à 14:07
moun2609 Messages postés 4 Date d'inscription vendredi 8 avril 2016 Statut Membre Dernière intervention 8 avril 2016 - 8 avril 2016 à 14:07
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BmV
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Modifié par BmV le 8/04/2016 à 11:04
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C'est quoi le "caractère patrimoniaL de la maison" ?
"En matière d'amour physique, les textiles gênent plus que les principes." Philippe Bouvard
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BmV
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8 avril 2016 à 13:58
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Et ?
Est-elle classée ou inscrite à l'inventaire des monuments historiques ?
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moun2609
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BmV
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8 avril 2016 à 14:04
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Donc aucun dispositif dérogatoire pour quoi que ce soit.
Il peut cependant être judicieux de contacter l'architecte des Bâtiments de France dans le département ou la DRAC pour soumettre la situation.
Il n'y a que peu de chances a priori, mais on ne pourra avoir qu'une bonne surprise le cas échéant ...
Poser aussi la question à la mairie.
À tout hasard....
Il peut cependant être judicieux de contacter l'architecte des Bâtiments de France dans le département ou la DRAC pour soumettre la situation.
Il n'y a que peu de chances a priori, mais on ne pourra avoir qu'une bonne surprise le cas échéant ...
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moun2609
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8 avril 2016 à 14:07
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merci de votre aide.
Bien cordialement
MD
Bien cordialement
MD
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 avril 2016 à 13:48