Servitude conventionnelle
Bonjour à tous et à toutes,
j'ai lu qu'une personne avez pu faire supprimer la servitude conventionnelle qui existait sur sa propriété.
Si celle-ci lit mon message, je souhaiterai avoir quelques renseignements.
Nous avons fait construire récemment une petite villa dans le 83.
Notre voisin passe sans arrêt sur notre terrain alors qu'il n'est pas du tout enclavé.
Il a ouvert, profitant de la construction d'un lotissement, un deuxième portail donnant sur la voie publique.
Alors ce monsieur, passe au gré de ses envies, soit d'un côté, soit de l'autre, et si je peux me permettre de dire qu'il nous pourrit l' air (voitures polluantes) et la vie !
Si vous avez une réponse, je vous remercie
j'ai lu qu'une personne avez pu faire supprimer la servitude conventionnelle qui existait sur sa propriété.
Si celle-ci lit mon message, je souhaiterai avoir quelques renseignements.
Nous avons fait construire récemment une petite villa dans le 83.
Notre voisin passe sans arrêt sur notre terrain alors qu'il n'est pas du tout enclavé.
Il a ouvert, profitant de la construction d'un lotissement, un deuxième portail donnant sur la voie publique.
Alors ce monsieur, passe au gré de ses envies, soit d'un côté, soit de l'autre, et si je peux me permettre de dire qu'il nous pourrit l' air (voitures polluantes) et la vie !
Si vous avez une réponse, je vous remercie
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