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Josh Randall
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24 mars 2016 à 16:21
24 mars 2016 à 16:21
Bonjour
la Zone AU est constructible sous conditions (voir l'article R151-20 du Code de l'urbanisme).
Si ces conditions ne sont pas remplies, cette zone n'est pas constructible.
Cordialement
la Zone AU est constructible sous conditions (voir l'article R151-20 du Code de l'urbanisme).
Si ces conditions ne sont pas remplies, cette zone n'est pas constructible.
Cordialement
26 avril 2016 à 08:44
"le cas écheant" ou " reseau à proximité "...ça veut dire quoi à proximité 20m ,30m 50m ?
difficile de lire ...merci