33000€ de rsi pour 25000€ de chiffre avant deduction de prestati

colbert.x Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 23 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016 - 23 mars 2016 à 09:25
sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 - 24 mars 2016 à 13:20
Bonjour,
j avait fait une année ou j avait saturé la declaration micro bic soit 75000€
alors qu habituellement je ne depasse pas les 25000€
donc cette année la je me suis retrouvé avec 14000€ de rsi , que je n ai pas pu payer , j ai juste pu payer 10000€ soit 3 trimestres, sur l année suivante je m attendais a avoir les 4000€ de retard mise sur mes cotisations habituelles ( soit environs 6500€ annuel de rsi), et la non on me plafonne a du previsionnel de 14000+ les 4000€+ la majoration de retard...... oula
impossible a payer et je contacte le rsi par tel qui me dit attendez ne payez pas ca va se reajuster automatiquement
c est la mon erreur, ne jamais ecouter ce qu on vous dit au tel car apres " non non qui vous a dit ca , ce n est pas exact , il faut payer..."
impossible d avoir un rdv ,ni de payer ce que je paye normalement c a d 6500€ /4 = soit environ 1625€/trimestre
l année se passe et j attends pour rien car les appels de l année suivantes sont pareil mais avec des majorations , puis en octobre je recoit une mise en demeure de 38000€
l huissier mandaté est sourd ( bizarre je croyais que ces "maitres" avaient des competences, c est toujours pas un maitre franc macon vu comment il opere!)
on fini par lui acheter un sonotone pour que ma comptable envoie un courrier au rsi et a l huissier pour mettre en place un arrangement minimum ( entre 300€ et 500€ par mois)de maniere a trouver le temps de regulariser et retrouver la vraie somme a payer ( soit environ 15-16000€)
et la je me separe d un vehicule pour trouver une solution de reinvestissement pour pouvoir payer la somme que je suis sur d avoir a payer, je vends , je pose le cheque de 8000€, j attends 10j environ apres avoir cu la somme de ce cheque sur mon compte et je part a la banque pour faire un virement a la personne que je devait payer pour mon achat, j envoie un accompte de 2500€, ....ok c bon puis je reapprivisionne mon compte de 3000€ pour avoir la somme correcte apres reception d une autre facture proformat , je procede au virement total (8200€), enfin j essaye, la, la banque me dit que c est impossible car il faut attendre 15j au cas ou le cheque serai impayé.......abon? mais alors et le 1er virement lui y a pas eu de soucis , " oui mais non vous avez reaprovisionné"..... abon et?, " vou sdevez attendre 15j"
c etait mardi dernier
hiers je regarde sur mon compte
-4000€....Blocage Saisie Attribution....!!
l huissier m a pris 4000€ sur la somme du cheque qui devait servir a payer cet achat d investissement
total je me retrouve avec une commande passée et plus assez pour la payer en totalité ni pour payer les frais de douanes et d importations qui suivront
j ai appellé l huissier qui ne m a pas repondu , juste une nana a la plateforme telephonique qui me dit d attendre le document qui concerne la saisie sur le compte, je me suis meme accroché avec tellement ca m enerve.je doit me deplacer parait il....
je ne suis pas sur que ce soit au sujet des 33000€ de rsi ou si c est sur l année en cours
oui car j ai payé des cotisations cette année qui sont "normales" environ 1500€/ par trimestre et j ai recu un decompte des 33000€
et ils me disent ne pas recevoir mes declarations depuis quelques années et quelles sont du coup plafonnées, et je pense que mes payement cette année ont justes servies a payer le retard mais pas celles dues en 2015, je me retrouve avec des majorations sur majorations et je ne m en sort pas, personne a la rsi ne veut me recevoir, je n arrive pas a avoir de rdv
j ai cessé mon activité au 31 decembre car ca devient une cata,j ai fermé mon RC que j avait en nom propre depuis 20ans...!
la rsi me vole et l huissier fait son metier de con
dans quel monde vit on? quand on voit ce qui se distribue a tout ces faignants et profiteurs alors que j ai travaillé dur moi et ma petite famille , ma femme et mes enfants me donnaient tout le temps un coup de main pour boucler l affaire,a 50 ans mes 2 plus grands sont partis et il me reste ma derniere a 17 ans qui continue a me donner la main avec ma femme sans etre remunéré car mon chiffre d affaire ne le permettait pas
j ai donc cessé mon travail et je vais passer tout ca a ma femme et ma fille , gratuitement bien sur, on a toujours tout fait ensemble.
je n ai plus rien , j ai travaillé pour rien, et je ne suis plus rien, j attends que mon dossier soit etudié a la commission regionale pour toucher le rsa et peut etre la cmu puisque c est ca la france maintenant, on croque de l ouvrier , on croque de l artisant , du commercant...j ai encore des bras et 2 mains en or mais la societé me les a attachés dans le dos , je courbe la tete et on me prend le reste( je pense a la chanson de florent Pagny ,qui est d ailleurs d origine a 2 pas de chez moi , d' EPOISSES 89)
https://www.youtube.com/watch?v=6w5vWHqU3uM
je ne serai jamais riche , j ai meme pas envie , mais j ai travaillé pour mes enfants et il ne va rien leur rester de plus que quand j ai debuté......cad que dalle
qui peut me remonter le moral ou une solution....
merci
colbert.fr@gmail..com

1 réponse

sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 547
23 mars 2016 à 13:55
Bonjour,

votre question est un peu longue, difficile de démêler l'essentiel.

mais déjà
quand vous êtes taxé de manière provisionnelle, il peut normalement y avoir un réajustement, mais encore faut il faire ses déclarations en tant et en heure.

quand un huissier mandaté par le rsi vous met en demeure de payer, en vous délivrant une contrainte du RSI. En cas de desaccord sur la somme réclamé, ce qui semble être le cas dans votre histoire.
Vous devez contester devant le tribunal des affaires de sécurité sociale
pas devant le RSI, et pas devant l'huissier.

L'huissier n'est pas sourd, il est juste obligé de respecter la loi, et de suivre les instructions de son client.

Les contestations sont possible mais il faut respecter les procédures.

Si l'huissier s’arrêtait de travailler dès qu'une personne viens contester à son bureau, il se mettrai en défaut devant son client, et devant la loi pour refus d'exécution.

De même après sa saisie vous aviez possibilité de contester devant le juge.

faites votre dossier et aller voir un avocat.
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colbert.x Messages postés 3 Date d'inscription mercredi 23 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 18 mai 2016
Modifié par colbert.x le 24/03/2016 à 08:53
mes declarations ont ete faite en temps et en heure normalement
le bazar a commencé du jour ou les caisses ont fusionnés pour devenir rsi ( ursaff et ram ou vieillesse avant)
je pense que les documents n ont pas suivis
je n y connais rien pour aller devant des tribunaux et en core moins avec un avocat , je n ai pas l argent pour ca ni les competence , moi je sais juste bien faire mon travail , je n ai pas assez de temps pour ca , enfin , maintenant je vais l avoir le temps puisque j ai tout arreté
ca va encore prendre des mois pour que ca se fasse tout ca , car je sais bien qu on m attends pas,
comme j ai dit avant , il me manque quelques preuves d envoi , j ai du perdre recu ou recepissé de la poste lors de mes envois ,..... y a pas mal d années quand meme si on remonte a 2008!! surtout quand tout est normal et qu apres on vous dit que vous avez pas payé et qu il faut justifier , ca c est facile a faire pour emmerder la personne concernée
j ai entendu parler d une periode de prescription ou tout devient caduque et on peut plus demander l impossible , c est pas 3 ans?
je vais regarder sur le site de la caf si je trouve quelquechose
sinon pour monter n dossier il faut faire comment , qu est ce qu il faut mettre dedans ? y a t il des avocats pour nous defendre gratuitement a ce tribunal de Secu Soc?
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 5 547
24 mars 2016 à 13:20
pour les personnes qui n'ont pas de compétence
c'est pour ca qu'il existe des avocats, il suffit de prendre rendez vous avec.

pour les personnes qui n'ont pas les revenus suffisant pour faire appel a un avocat
il existe l'aide juridictionnelle, permettant de payer tout ou partie des frais.

le fait de faire opposition devant le TASS à notament pour effet, que le rsi reprennent tout le dossier correctement (changement de service) et parfois il n y a meme pas d'audience, le rsi annulant la demande.
après si jamais il y a une audience, on peut très bien y aller seul sans avocat, c'est moins simple, mais
il suffit de fournir au juge ses documents, déclaration et autre, et de faire une explication, comme vous avez pu en faire une ici (moins longue peut etre)
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