Accès d'un quartier de 80 maisons enclavées
berola
-
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
Bonjour,
Notre quartier de 80 maisons est enclavé et accessible de deux endroits a double sens . Il est envisagé de supprimer un sens d'accès coté entrant .
Que dit le code de l'urbanisme a ce sujet ?
merci de votre réponse
crdlt
Notre quartier de 80 maisons est enclavé et accessible de deux endroits a double sens . Il est envisagé de supprimer un sens d'accès coté entrant .
Que dit le code de l'urbanisme a ce sujet ?
merci de votre réponse
crdlt
A voir également:
- Accès d'un quartier de 80 maisons enclavées
- Demande de reprise à 80 après congé maternité - Guide
- Demander un 80 à son employeur - Accueil - Temps de travail
- Complement caf 80 - Guide
- Fusionner 2 maisons mitoyennes ✓ - Forum taxes locales
- Caf dossier clôturé accès limité - Forum CAF
La législation juridique et financière évolue en permanence...