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Accès d'un quartier de 80 maisons enclavées

berola - Modifié par berola le 21/03/2016 à 16:54
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 - 12 avril 2016 à 01:39
Bonjour,
Notre quartier de 80 maisons est enclavé et accessible de deux endroits a double sens . Il est envisagé de supprimer un sens d'accès coté entrant .
Que dit le code de l'urbanisme a ce sujet ?
merci de votre réponse
crdlt
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1 réponse

Réponse 1 / 1
Josh Randall Messages postés 26568 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 2 janvier 2025 8 258
12 avril 2016 à 01:39
Bonjour

Je ne suis pas certain que le Code de l'urbanisme soit d'une grande aide. Qui a décidé de la fermeture d'un accès ?
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