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Leulmi.Boutti
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Leulmi.Boutti Messages postés 12 Date d'inscription samedi 12 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 juin 2016 - 3 avril 2016 à 20:24
Leulmi.Boutti Messages postés 12 Date d'inscription samedi 12 mars 2016 Statut Membre Dernière intervention 5 juin 2016 - 3 avril 2016 à 20:24
1 réponse
Bonjour
Vous mélangez tout naissance et décès.
Comme vous l'a dit Doris dans l'autre message, vous pouvez toujours demander :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7094209-decret-de-naturalisation
l'acte de naissance français intégral (avec père et mère) au SCEC à Nantes (et non pas dans chacune des mairies comme vous l'avez fait) via le lien de Dali pastel diplomatie.
https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/index2.html
L'acte de naissance de Sétif, s'il existe à l'état civil français est au SCEC à Nantes.
La mention du décès devrait y être en marge, si la marie de décès a fait le nécessaire. S'il est naturalisé, ce sera peut-être en marge.
Si vous ne connaissez pas l'arrondissement parisien, vous aurez beaucoup de mal à récupérer l'acte de décès.
Pour l'acte de décès demandé par internet, les mairies parisiennes ne cherchent pas vraiment.
Si vous avez eu une réponse, c'est déjà un miracle.
Il suffit d'une lettre qui change sur le nom pour qu'ils ne le trouvent pas.
Il y a bien des tables décennales numérisées récemment par arrondissement, mais justement il manque la période 1948
http://canadp-archivesenligne.paris.fr/archives_etat_civil/1860_1902_tables_decennales/td_resultats.php
Cdt
Vous mélangez tout naissance et décès.
Comme vous l'a dit Doris dans l'autre message, vous pouvez toujours demander :
https://droit-finances.commentcamarche.com/forum/affich-7094209-decret-de-naturalisation
l'acte de naissance français intégral (avec père et mère) au SCEC à Nantes (et non pas dans chacune des mairies comme vous l'avez fait) via le lien de Dali pastel diplomatie.
https://pastel.diplomatie.gouv.fr/dali/index2.html
L'acte de naissance de Sétif, s'il existe à l'état civil français est au SCEC à Nantes.
La mention du décès devrait y être en marge, si la marie de décès a fait le nécessaire. S'il est naturalisé, ce sera peut-être en marge.
Si vous ne connaissez pas l'arrondissement parisien, vous aurez beaucoup de mal à récupérer l'acte de décès.
Pour l'acte de décès demandé par internet, les mairies parisiennes ne cherchent pas vraiment.
Si vous avez eu une réponse, c'est déjà un miracle.
Il suffit d'une lettre qui change sur le nom pour qu'ils ne le trouvent pas.
Il y a bien des tables décennales numérisées récemment par arrondissement, mais justement il manque la période 1948
http://canadp-archivesenligne.paris.fr/archives_etat_civil/1860_1902_tables_decennales/td_resultats.php
Cdt
La législation juridique et financière évolue en permanence...
3 avril 2016 à 19:25
Mon cher ben le miracle a eu lieu,je viens de recevoir hier la copie de l'acte de décès de mon père via le treizième arrondissement de paris,et comme la si bien dit doris je vais contacter nantes pour voir si le décret de naturalisation existe.
Merci a vous tous c'est tres gentil de votre part,cela fait plaisir de voir qu'il existe des gens qui essaie de régler lrs problèmes des autres . Salutations
3 avril 2016 à 19:58
Content pour vous.
Bonne suite.
3 avril 2016 à 20:24