Suite coups et blessures
OZIL1808
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sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 - 11 mars 2016 à 13:21
sleepy00 Messages postés 17726 Date d'inscription mardi 31 juillet 2012 Statut Membre Dernière intervention 7 août 2024 - 11 mars 2016 à 13:21
Bonjour, je donne des suites pas très réjouissantes après etre passé à l'UMJ ,un coup de boule n est pas très grave, pas trop de séquelles , seulement 7 jrs ITT ,et donc si je comprends bien, un procureur peut classé l affaire ,sauf si le coupable est plus ou moins récidiviste ,coutumier aux coups de boules , donc finalement mon erreur a été de ne pas répondre au coup ,génial .Pour etre plus sérieux('loll) après avoir eu la chance d'avoir un coup sur le nez ,je pense que je vais avoir la chance de ne pas avoir besoin de me déplacer au Tribunal,je rajouterais que ce monsieur a été puni par le Club de foot qu'il dirige car Président à 2 matchs de suspension ,un carton rouge sur un terrain de foot c'est 2 matchs +1 sursis . J ai besoin d’être rassuré ne mérite t il pas une grosse sanction et suis je dans le vrai ?????? merci
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sleepy00
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10 mars 2016 à 23:43
10 mars 2016 à 23:43
Bonjour
quel est votre question exactement ?
si le procureur a vraiment classé sans suite
vous pouvez agir par citation directe
ou en vous portant partie civile pour obliger le procureur a poursuivre
quel est votre question exactement ?
si le procureur a vraiment classé sans suite
vous pouvez agir par citation directe
ou en vous portant partie civile pour obliger le procureur a poursuivre
11 mars 2016 à 01:18
11 mars 2016 à 05:49
Je ne sais pas à quel point le coup à la tête vous a désorienté, mais reposez-vous avant de revenir et d’écrire !
Ou alors c’est du cannabis ?!
Toutefois, la constitution de partie civile implique, si elle est acceptée, une enquête, ainsi les témoins seront convoqués et entendus.
Cordialement.
11 mars 2016 à 13:21
donc pour l'instant il n'en est rien
peu de raison que cela soit sans suite, surtout si le responsable est connu
que vous avez les 7 jours d'itt
comme dit au dessus,
en france le systeme pénal est fait de tel sorte que ce n'est pas a vous de fournir les preuves
vous portez plainte avec constitution de partie civile, vous donnez les éléments en votre possession, ensuite c'est aux forces de l'ordre, juge d'instruction ... de constituer le dossier