Carte grise (fin succession et non mise à jour)
icijacques
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icijacques -
icijacques -
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Petit conseil svp
Ma mère est décédée. La dissolution successorale à eu lieu. Il n'est pas mentionné que ma soeur et moi avons hérité de sa voiture juste le bien immobilier. Le notaire à joint le relevé des opérations faites pour la succession. Pour lui la succession est clause.
J'ai signé le formulaire de cession de véhicule pour céder à ma soeur la voiture. Celle ci n'a pas remis la cession à la préfecture et ne m'a pas passé non plus une copie de cession.
Le notaire peur il clôturer la succession sans la mise à jour de la carte grise,?
Comment faire pour que ma soeur aille mettre à jour là carte grise (c'est sur sa demande que j'ai cèdé le véhicule )
Merci de votre aide
Petit conseil svp
Ma mère est décédée. La dissolution successorale à eu lieu. Il n'est pas mentionné que ma soeur et moi avons hérité de sa voiture juste le bien immobilier. Le notaire à joint le relevé des opérations faites pour la succession. Pour lui la succession est clause.
J'ai signé le formulaire de cession de véhicule pour céder à ma soeur la voiture. Celle ci n'a pas remis la cession à la préfecture et ne m'a pas passé non plus une copie de cession.
Le notaire peur il clôturer la succession sans la mise à jour de la carte grise,?
Comment faire pour que ma soeur aille mettre à jour là carte grise (c'est sur sa demande que j'ai cèdé le véhicule )
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Côte j'ai bien compris qu'il ne ferait rien de son côté
Mais d'après vous la gendarmerie peut elle faire le.necessaire pour secouer ma soeur car celle ci refuse de récupérer mes ar et donc aucun contact n'est échangé
Merci encore