Modèle pv AG syndic copro
queenwarrior
Messages postés
4
Date d'inscription
jeudi 18 février 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
18 février 2016
-
18 févr. 2016 à 11:55
relou - 26 févr. 2016 à 11:18
relou - 26 févr. 2016 à 11:18
A voir également:
- Modèle pv assemblée générale syndic bénévole gratuit
- Modèle pv nomination syndic bénévole - Meilleures réponses
- Modele pv ag copropriété syndic bénévole - Meilleures réponses
- Procuration : modèle gratuit - - Modèles de lettres vie pratique
- Modèle contrat de location entre particuliers gratuit - Guide
- Modèle déclaration circonstanciée gratuit - Guide
- Modèle de décharge - - Modèles de lettres Patrimoine
- Lettre de démission association bénévole - Guide
3 réponses
rambouillet41
Messages postés
9551
Date d'inscription
mercredi 27 janvier 2016
Statut
Membre
Dernière intervention
10 décembre 2024
3 535
18 févr. 2016 à 12:19
18 févr. 2016 à 12:19
Bonjour,
Un compte rendu d'AG de syndic de copropriété, cela n'existe pas....
On parle de PV d'AG de copropriétaires.
Le principe est le suivant :
Un entête qui rappelle qui s'est réuni et où.
On peut lister (ce n'est pas obligatoire) les présents, les représentés et les absents en notant pour chacun leurs tantièmes.
Ensuite on prend chaque résolution votée : on note la résolution soumise au vote et pour chacun, on note la quantité de tantièmes favorables à la résolution, on note les noms des "contre" (s'ils sont minoritaires) et leurs tantièmes, on note les noms des abstentionnistes et leurs tantièmes.
On conclut en notant si la résolution est acceptée ou non, et bien sur en tenant compte de la bonne majorité.
Mais le mieux c'est comme dit Rochat1, prenez un ancien PV.
Un compte rendu d'AG de syndic de copropriété, cela n'existe pas....
On parle de PV d'AG de copropriétaires.
Le principe est le suivant :
Un entête qui rappelle qui s'est réuni et où.
On peut lister (ce n'est pas obligatoire) les présents, les représentés et les absents en notant pour chacun leurs tantièmes.
Ensuite on prend chaque résolution votée : on note la résolution soumise au vote et pour chacun, on note la quantité de tantièmes favorables à la résolution, on note les noms des "contre" (s'ils sont minoritaires) et leurs tantièmes, on note les noms des abstentionnistes et leurs tantièmes.
On conclut en notant si la résolution est acceptée ou non, et bien sur en tenant compte de la bonne majorité.
Mais le mieux c'est comme dit Rochat1, prenez un ancien PV.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 févr. 2016 à 12:27
18 févr. 2016 à 12:34