Modèle pv AG syndic copro
queenwarrior
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relou - 26 févr. 2016 à 11:18
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rambouillet41
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18 févr. 2016 à 12:19
18 févr. 2016 à 12:19
Bonjour,
Un compte rendu d'AG de syndic de copropriété, cela n'existe pas....
On parle de PV d'AG de copropriétaires.
Le principe est le suivant :
Un entête qui rappelle qui s'est réuni et où.
On peut lister (ce n'est pas obligatoire) les présents, les représentés et les absents en notant pour chacun leurs tantièmes.
Ensuite on prend chaque résolution votée : on note la résolution soumise au vote et pour chacun, on note la quantité de tantièmes favorables à la résolution, on note les noms des "contre" (s'ils sont minoritaires) et leurs tantièmes, on note les noms des abstentionnistes et leurs tantièmes.
On conclut en notant si la résolution est acceptée ou non, et bien sur en tenant compte de la bonne majorité.
Mais le mieux c'est comme dit Rochat1, prenez un ancien PV.
Un compte rendu d'AG de syndic de copropriété, cela n'existe pas....
On parle de PV d'AG de copropriétaires.
Le principe est le suivant :
Un entête qui rappelle qui s'est réuni et où.
On peut lister (ce n'est pas obligatoire) les présents, les représentés et les absents en notant pour chacun leurs tantièmes.
Ensuite on prend chaque résolution votée : on note la résolution soumise au vote et pour chacun, on note la quantité de tantièmes favorables à la résolution, on note les noms des "contre" (s'ils sont minoritaires) et leurs tantièmes, on note les noms des abstentionnistes et leurs tantièmes.
On conclut en notant si la résolution est acceptée ou non, et bien sur en tenant compte de la bonne majorité.
Mais le mieux c'est comme dit Rochat1, prenez un ancien PV.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
18 févr. 2016 à 12:27
18 févr. 2016 à 12:34