Reprise des poursuites RSI
Souri7du30
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sleepy00
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17 févr. 2016 à 13:43
17 févr. 2016 à 13:43
"Je reçois il y a 3 semaines un avis d'huissier reprise des poursuites sur là périodes de 2008/2009/2010 soi 27000€ ...
"
reprise des poursuites
donc sous entendu il y a déja eu des poursuites d'engagée
donc sans doute contraintes du RSI reçues à un moment ou a un autre
dans ce cas prescription 5 ans depuis le dernier acte d'huissier.
si la signification de la ou les contraintes ont été faite avant février 2011 et rien depuis, alors oui en théorie il y a prescription.
"
reprise des poursuites
donc sous entendu il y a déja eu des poursuites d'engagée
donc sans doute contraintes du RSI reçues à un moment ou a un autre
dans ce cas prescription 5 ans depuis le dernier acte d'huissier.
si la signification de la ou les contraintes ont été faite avant février 2011 et rien depuis, alors oui en théorie il y a prescription.
Souri7du30
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18 février 2016
17 févr. 2016 à 15:56
17 févr. 2016 à 15:56
Je vais leurs poser la question et je reviendrai vers vous .
Merci
Merci
La législation juridique et financière évolue en permanence...
17 févr. 2016 à 15:07
Leurs mise en demeure date de 2013 mais dessus ils me réclamaient seulement 5000€ soi 4557€ pour 2013 alors que je n'étais même pas gérant et ni majoritaire et 61€ pour 2010 ou j'étais co gérant égalitaire .
Là ils me réclament 27000€ pour 2008/2009/2010 , rien à voir avec leur mise en demeure de 2013. Ils me disent qu'il ni à pas prescription car en 2013 j'ai eu mise en demeure mais elle n'a rien à voir avec les périodes et montant qu'ils me réclament aujourd'hui ?
Merci pour vos avis
17 févr. 2016 à 15:38
mais la question est de savoir si vous avez reçu autre chose même en 2011 ou 2012
ou auriez du recevoir autre chose
mais que vous n'avez pas connaissance suite par exemple a un changement d'adresse,
ou que vous avez reçu un avis de passage + courrier d'un huissier que vous n'avez pas pris en compte.
18 févr. 2016 à 11:06
Alors ils m'ont dit qu'en 2012 il y a eu mise en demeure pour la période 2009/2010 d'un montant total de 227€ !! Je leur ai demandé pourquoi en 2016 il me réclament 30000€ pour 2008/2009/2010 ? Elle me réponds qu'elle n'en sait rien qu'il y a peut-être des frais retard ???!!!!
Et ensuite elle me dit qu'on va me réclamer aussi 2eme T 2013 de 8000€ ! Je réponds qu'en 2013 je n'étais pas du tout gérant ! Juste associé égalitaire et salarié ! Elle me réponds c'est pareil ¿.... Bref ensuite elle me dit que mon dossier est à l'étude et qu'elle ne va pas faire le travail du gestionnaire et qu'elle m'envoie tout les relevés compta que je vérifie car elle ne comprends pas pourquoi ces 30000€ de différence .... De plus il ni a aucune prescription car il y a eu rappel des cotisations , je lui ai juste fais remarquer que ok il y a eu rappel des cotisations mais jamais du montant qu'ils me réclament ....
Très agressive la dame alors que c'est moi qui devrait l'être !
Voilà votre avis svp ?
Merci
18 févr. 2016 à 13:14
un huissier qui intervient pour le RSI sans contrainte ça me parait étrange
les plateformes téléphonique du RSI c'est plus que bancale
10 mars 2016 à 06:40
Qu'entendez vous par "s'il existe des contraintes" ?
Donc, ils m'ont dit que j'étais majoritaire car associé co gérant . Le pb c'est que je leur demande de me faire parvenir leur décompte , car :
En 2012 ils me réclamaient seulement 300€ pour 2010 .
En 2013 ils me réclamaient 5000€ dont 61€ pour 2010.
Je leur ai demandé pourquoi 27000€ à ce jour pour 2008/2009/2010 ils me disent que j'ai été taxé d'office en 2011 ... Mais sur l'avis huissier il y a écrit 2008/2009/2010 il ni a pas noté 2011 ...
Puis je leur faire un courrier pour leur demander que le temps de rassembler documents et faire le point avec ce qu'ils ont ils mettent en attente ce dossier ?
Et d'après vous l'avis doit bien correspondre aux sommes réclamées ?
Si en 2013 on me réclamait 61€ pour 2010 pkoi me réclamer 27000€ pour 2008/2009/2010 ?
Que dois je leurs demander pour tout mettre à plat svp ? Car ils ont du mal à m'envoyer leurs décompte .
Merci