Menace de plainte pour vice caché sur mon 600 bandit vendu

snoopy- Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2016 - 15 févr. 2016 à 16:25
 Marley - 16 févr. 2016 à 09:59
Bonjour,

le 29 janvier 2016, j'ai vendu a un particulier, mon 600 bandit.
avant son arrivé, je fais un dernier petit tours de 10 minute par simple nostalgie.
lors de son arrivée, le père du vendeur a fait un tour de 10-15 minutes avec cette moto,
a son retour, RAS, on inspectent ensemble toute la moto, en concluant donc que seule une légère éraflure a été trouvée ( je lui ai dit ) l'ancien propriétaire a croché une pièce métallique en passant prés de la moto, rien d'alarmant.

l'acheteur a donc décidé de m'acheter la moto, et repars avec dans un camion avec tout ce qu'il faut pour l'immobilisée.

mais le 06 février je reçois une Lettre recommandée AR de cet acheteur me signalant que la fourche est tordue, bien évidement je n'étais pas au courant de cela.
suite a cette nouvelle, par bonne foi, je propose de se divisé la facture par deux, vu qu'aucune négociation n'ont été fait devant la moto.

le vendeur a refuser cela et m'envoie un devis d'un garage d'un montant de 1372.80 euros.
fourche , guidon, jante avant et j'en passe...
il exige le remboursement de la moto ou la prise en charge complète des frais de la moto, ou de régler l'affaire via un juge de proximité.

bien évidement je lui ai renvoyer une Lettre recommandée AR lui signalant que je n'ai eu aucun sinistres avec cette moto et que donc je refuse toute réparation ou remboursement.

il souhaite donc me mettre la pression en s'appuyant sur le fait que la moto étais invendable, or:

-il a parcouru 100 km avec la moto (vu sur le devis)
-je ne pense pas que cela constitue un vice caché vu qu'une fourche tordue doit se ressentir au comportement de la moto et se voir!

pourrais-je avoir plus d'éclaircit sur ce que je risque si cette personne tente de déposé une plainte pour vice caché?

ps: je me suis renseigné sur les articles n°1641 et 1642 concernant les vices cachées

je vous remercie d'avance

cordialement

2 réponses

BmV Messages postés 91449 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 14 décembre 2024 18 507
15 févr. 2016 à 16:54
Il n'y a pas de garantie entre particuliers.

Donc si l'acheteur veut obtenir quelque chose et/ou prouver le vice caché, il faudra qu'il passe par une procédure judiciaire, avec expertise judiciaire et ne devra pas toucher au véhicule avant ladite expertise (expert désigné par un tribunal).

En dehors de cette procédure et des ses conclusions, personne ne lui doit rien, d'autant qu'il a vu, touché et essayé avant d'acheter.

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snoopy- Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2016
15 févr. 2016 à 18:51
merci pour ta réponse rapide BmV
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Bonjour,

Laisses le courir, il va bien se calmer.

Et on ne dépose pas plainte pour un vice caché..ce n'est pas du tout la procédure.

Qu'a t'il fait avec cette moto entre le 26 janvier et l'envoi du recommandé ?

Tu écris qu'il a fait 100 bornes, il s'est sans doute viander..

Laisses tomber.
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snoopy- Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2016
15 févr. 2016 à 20:58
oui sur mon certificat de cession, le kilométrage étais de 31 443 km
sur son devis il est a 31 545 km
malheureusement je ne sais pas se qu'il a fait ou se qui a bien pus se passer,
enfin toute la partie avant a refaire sa se verrais au comportement et même visuellement.
en tout cas merci pour ta reponse.
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Marley > snoopy- Messages postés 3 Date d'inscription lundi 15 février 2016 Statut Membre Dernière intervention 15 février 2016
16 févr. 2016 à 09:59
Laisses tomber.
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