Eaux pluviales
clo2959
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Josh Randall Messages postés 17879 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour, à tous
En juillet 2014 nous avons acheter une maison dans une cité avec des petits travaux à faire rien de particulier;
en juin 2015 ont nous averti par bulletin communale que nôtre cité va être bitumé et aménagé nous sommes tous ravie.Après 3 mois de travaux l'adjoint à la mairie viens nous voir et nous demande si on était d'accord de replacer les tuyaux d'écoulement des eaux pluviales de la cité par des tuyaux plus gros qui ce trouve dans nôtre terrain. Alors la nous avons était très surpris et ont lui à demander de quoi il voulait nous parler,il nous dit vous avez les tuyaux des eaux pluviales de la cité qui traverse vôtre terrain mais nous venons de découvrir cela. Comme il devenait insistant nous lui avons dit que nous allons réfléchir. Donc nous reprenons nôtre acte de propriété et rien ne stipule cette servitude n'y dans le PLU de la mairie. Nous nous rendons chez le notaire et la il dit je n'était pas au courant quand à la mairie aucunes nouvelles alors qu'il était pressé et que le bitume n'a pas été fait car il pense que l'on aurai dit oui pour faire des trancher dans nôtre terrain.
Je vous remercie si vous avait des réponses à mon problème.
En juillet 2014 nous avons acheter une maison dans une cité avec des petits travaux à faire rien de particulier;
en juin 2015 ont nous averti par bulletin communale que nôtre cité va être bitumé et aménagé nous sommes tous ravie.Après 3 mois de travaux l'adjoint à la mairie viens nous voir et nous demande si on était d'accord de replacer les tuyaux d'écoulement des eaux pluviales de la cité par des tuyaux plus gros qui ce trouve dans nôtre terrain. Alors la nous avons était très surpris et ont lui à demander de quoi il voulait nous parler,il nous dit vous avez les tuyaux des eaux pluviales de la cité qui traverse vôtre terrain mais nous venons de découvrir cela. Comme il devenait insistant nous lui avons dit que nous allons réfléchir. Donc nous reprenons nôtre acte de propriété et rien ne stipule cette servitude n'y dans le PLU de la mairie. Nous nous rendons chez le notaire et la il dit je n'était pas au courant quand à la mairie aucunes nouvelles alors qu'il était pressé et que le bitume n'a pas été fait car il pense que l'on aurai dit oui pour faire des trancher dans nôtre terrain.
Je vous remercie si vous avait des réponses à mon problème.
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1 réponse
Bonjour
ll est semble-t-il compliqué de prouver l'existence d'un réseau enterré. Les cartographies sont actualisées au jour le jour.
Même sur un terrain privé, le réseau, s'il est raccordé à celui de la commune, appartient à la commune. En l'absence de servitude avérée, la commune a la possibilité de dévoyer le réseau (à ses frais) car plus simple d'intervenir dessus en cas de pépin.
ll est semble-t-il compliqué de prouver l'existence d'un réseau enterré. Les cartographies sont actualisées au jour le jour.
Même sur un terrain privé, le réseau, s'il est raccordé à celui de la commune, appartient à la commune. En l'absence de servitude avérée, la commune a la possibilité de dévoyer le réseau (à ses frais) car plus simple d'intervenir dessus en cas de pépin.
La législation juridique et financière évolue en permanence...