A voir également:
- Un medecin me menace de porter plainte
- Porter plainte contre x pour vol - Guide
- Procuration pour porter plainte - - Modèles de lettres vie pratique
- Porter plainte contre l'école pour négligence ✓ - Forum éducation
- Plainte contre un collège - Forum éducation
- Comment déposer une plainte contre un établissement scolaire - Forum salariés
3 réponses
DorisOups
Messages postés
18057
Date d'inscription
mardi 19 novembre 2013
Statut
Membre
Dernière intervention
18 juillet 2017
4 253
4 févr. 2016 à 17:55
4 févr. 2016 à 17:55
bonjour
bien sûr qu'il a le droit!!
vous l'insultez sur son site, vous croyez qu'il va se laisser faire ?
bien sûr qu'il a le droit!!
vous l'insultez sur son site, vous croyez qu'il va se laisser faire ?
doris33
Messages postés
43433
Date d'inscription
jeudi 14 février 2013
Statut
Contributeur
Dernière intervention
14 novembre 2024
16 588
4 févr. 2016 à 17:59
4 févr. 2016 à 17:59
Bonjour,
oui, il peut porter plainte pour diffamation selon la nature des propos.
Cordialement
oui, il peut porter plainte pour diffamation selon la nature des propos.
Cordialement
Et aucun problème auparavant avec ce médecin ????
De toutes manières s'il veut déposer cette plainte ce n'est pas l'avis de répondeurs non juristes au pénal sur un forum (qu'il ne connaît pas d'ailleurs) qui ne connaît l'arrêter !
Vous n'utiliseriez pas un peu trop internet ?
Méfiez vous c'est plein de pièges !
De toutes manières s'il veut déposer cette plainte ce n'est pas l'avis de répondeurs non juristes au pénal sur un forum (qu'il ne connaît pas d'ailleurs) qui ne connaît l'arrêter !
Vous n'utiliseriez pas un peu trop internet ?
Méfiez vous c'est plein de pièges !
4 févr. 2016 à 18:17
Modifié par Lucifer archange déchu ou déçu le 5/02/2016 à 01:26
Vous avez le droit de donner votre avis qui ne doit comporter aucune injure, aucun mépris.
Un forum est sous la Loi du 29 juillet 1881 article 29.
Si, ce que vous affirmez est la vérité, alors il ne peut rien contre vous !
C’est lui qui s’expose à des poursuites.
Code Pénal
- Des entraves à l'exercice des libertés d'expression, du travail, d'association, de réunion ou de manifestation - article 431-1.
- Dénonciation calomnieuse - article 226-10.
Lisez les articles avant de les revendiquer.
Cordialement.
5 févr. 2016 à 08:21
Modifié par BmV le 5/02/2016 à 10:44
"il n'accepte pas mon tieres payant que mes enfants on 40 de fièvre et qu'il nous fait aller à la banque pour 54 euros sinon pas d'ordonnance pour les soigner " : certes, ce sont bien des faits, clairs et précis et vérifiables, mais relater ces faits (négatifs, n'est ce pas) est bien de nature à "porter atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne" s'agissant d'un médecin, en principe dévoué à ses patients.
Cela aurait été beaucoup moins grave voire inapproprié s'il avait été question d'un horticulteur, d'un terrassier, d'un décorateur ou d'un vitrier par exemple.