Un medecin me menace de porter plainte

steeve - 4 févr. 2016 à 17:54
 Gégé - 5 févr. 2016 à 20:28
Bonjour, j ai était chez un médecin qui n à pas était agréable avec moi j ai déposé un avis sur un site ce médecin m'a appelé en me disant que si l'avis n'était pas enlevé il porterez plainte contre moi à t'il le droit? Et jusqu'où cela peut aller ? Merci

3 réponses

DorisOups Messages postés 18057 Date d'inscription mardi 19 novembre 2013 Statut Membre Dernière intervention 18 juillet 2017 4 253
4 févr. 2016 à 17:55
bonjour
bien sûr qu'il a le droit!!
vous l'insultez sur son site, vous croyez qu'il va se laisser faire ?
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Je ne l'insulte pas je dit qu'il n'accepte pas mon tieres payant que mes enfants on 40 de fièvre et qu'il nous fait aller à la banque pour 54 euros sinon pas d'ordonnance pour les soigner et im nous parle tres mal sinon je donne juste mon ressentie sur cette consultation je pensé que la ou on pouvez donner sont avis on pouvez le faire qu'il soit bon ou mauvais.
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Bonjour,

Vous avez le droit de donner votre avis qui ne doit comporter aucune injure, aucun mépris.

Un forum est sous la Loi du 29 juillet 1881 article 29.
Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation. La publication directe ou par voie de reproduction de cette allégation ou de cette imputation est punissable, même si elle est faite sous forme dubitative ou si elle vise une personne ou un corps non expressément nommés, mais dont l'identification est rendue possible par les termes des discours, cris, menaces, écrits ou imprimés, placards ou affiches incriminés.

Toute expression outrageante, termes de mépris ou invective qui ne renferme l'imputation d'aucun fait est une injure.

Si, ce que vous affirmez est la vérité, alors il ne peut rien contre vous !
C’est lui qui s’expose à des poursuites.
Code Pénal
- Des entraves à l'exercice des libertés d'expression, du travail, d'association, de réunion ou de manifestation - article 431-1.
- Dénonciation calomnieuse - article 226-10.

Lisez les articles avant de les revendiquer.

Cordialement.
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steeve > Lucifer archange déchu ou déçu
5 févr. 2016 à 08:21
Merci pour cette réponse très complète bonne journée
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BmV Messages postés 91331 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 14 novembre 2024 18 476 > steeve
Modifié par BmV le 5/02/2016 à 10:44
"Toute allégation ou imputation d'un fait qui porte atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne ou du corps auquel le fait est imputé est une diffamation" : donc, ici, c'est bien de la diffamation, en effet !

"il n'accepte pas mon tieres payant que mes enfants on 40 de fièvre et qu'il nous fait aller à la banque pour 54 euros sinon pas d'ordonnance pour les soigner " : certes, ce sont bien des faits, clairs et précis et vérifiables, mais relater ces faits (négatifs, n'est ce pas) est bien de nature à "porter atteinte à l'honneur ou à la considération de la personne" s'agissant d'un médecin, en principe dévoué à ses patients.

Cela aurait été beaucoup moins grave voire inapproprié s'il avait été question d'un horticulteur, d'un terrassier, d'un décorateur ou d'un vitrier par exemple.
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doris33 Messages postés 43433 Date d'inscription jeudi 14 février 2013 Statut Contributeur Dernière intervention 14 novembre 2024 16 588
4 févr. 2016 à 17:59
Bonjour,

oui, il peut porter plainte pour diffamation selon la nature des propos.

Cordialement
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Et aucun problème auparavant avec ce médecin ????

De toutes manières s'il veut déposer cette plainte ce n'est pas l'avis de répondeurs non juristes au pénal sur un forum (qu'il ne connaît pas d'ailleurs) qui ne connaît l'arrêter !

Vous n'utiliseriez pas un peu trop internet ?

Méfiez vous c'est plein de pièges !
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