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Terrain barré

jjfrancois2015 Messages postés 1 Date d'inscription vendredi 25 décembre 2015 Statut Membre Dernière intervention 25 décembre 2015 - 25 déc. 2015 à 22:51
 jjfrancois - 29 déc. 2015 à 00:38
bonjour, un proprio de lot a bois dont le lot est traversé par un chemin commun a t`il droit de barré le chemin a hauteur de son lot avec un CABLE D`ACIER a hauteur du coup ???

1 réponse

Réponse 1 / 1
dd
27 déc. 2015 à 10:05
"un CABLE D`ACIER a hauteur du coup " NON cette personne veut volontairement tuer.

"un chemin commun" qui sont les propriétaire du chemin ?

Chemin d'exploitation ?
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jjfrancois
28 déc. 2015 à 00:22
il y a plusieur lot collé les uns sur les autres et le chemin les traverse., il peut surement mettre une cloture mais un cable d`acier hauteur du coup ...en plus c`est un ancien policier qui a mis le cable ( proprio du dit lot)
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dd > jjfrancois
28 déc. 2015 à 10:08
Donc c'est un chemin qui fait partie de chaque lot, il n'est pas communal ?
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jjfrancois
29 déc. 2015 à 00:38
communal ??? commun vous voulez dire ?
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