Vol de moto classer sans suite
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Hevno
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MEPHISTO69 Messages postés 26023 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
MEPHISTO69 Messages postés 26023 Date d'inscription Statut Contributeur Dernière intervention -
Bonjour
Pour faire simple mon petit frère qui a 18 ans c'est fait voler sa moto
La gendarmerie à retrouver la moto en question c'était une connaissance de 15 ans (qu'on appellera Jule) de mon frère qui l'a prise et mis devant chez lui sa mère voyant une moto qu'elle ne connaissais pas depuis deux semaines à appeler les gendarmes qui sont venue constater que c'était bien la moto de mon frère. Ils ont ensuite appeler mon frère lui disant qu'ils avaient retrouver la moto mais le lendemain de la constatation elle avait disparu
Une plainte à donc été déposé et suite à une confrontation entre Jule et mon frère où mon frère a rappelé à jule qu'il l'avait vue l'après midi suivant la première disparition de la moto et qu'il ne lui avait pas dis que c'était lui qui l'avais prise
l'affaire a été transmise au procureur pour recelle mais classé sans suite
J'aimerais donc savoir si il y a un recours en sachant que la moto n'était pas assuré pour le vol et qu'elle a coûté 1600 euros
Merci de vos réponses
Pour faire simple mon petit frère qui a 18 ans c'est fait voler sa moto
La gendarmerie à retrouver la moto en question c'était une connaissance de 15 ans (qu'on appellera Jule) de mon frère qui l'a prise et mis devant chez lui sa mère voyant une moto qu'elle ne connaissais pas depuis deux semaines à appeler les gendarmes qui sont venue constater que c'était bien la moto de mon frère. Ils ont ensuite appeler mon frère lui disant qu'ils avaient retrouver la moto mais le lendemain de la constatation elle avait disparu
Une plainte à donc été déposé et suite à une confrontation entre Jule et mon frère où mon frère a rappelé à jule qu'il l'avait vue l'après midi suivant la première disparition de la moto et qu'il ne lui avait pas dis que c'était lui qui l'avais prise
l'affaire a été transmise au procureur pour recelle mais classé sans suite
J'aimerais donc savoir si il y a un recours en sachant que la moto n'était pas assuré pour le vol et qu'elle a coûté 1600 euros
Merci de vos réponses
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3 réponses
Soir
Il y a 3 moyens de faire appel à une décision de Classement sans suite
1°.. Une lettre au procureur Général de la cour d'appel de votre département en exposant les faits et le préjudice subi..(recours gratuit)
2° la citation directe de l'auteur devant le Tribunal de grande instance le mis en cause sera convoqué et vous pourrez demander des dommages intérêts si la cour rend un verdict en votre faveur..
3° Une plainte avec constitution de partie civile par l’intermédiaire d'un avocat.
Le Juge peut vous demander le versement d'une somme d'argent (consignation) qui vous sera bien sur rendue si votre plainte était bien fondée...
Bon courage ...
"Le propre de la médiocrité est de se croire supérieur. "
La Rochefoucauld
Il y a 3 moyens de faire appel à une décision de Classement sans suite
1°.. Une lettre au procureur Général de la cour d'appel de votre département en exposant les faits et le préjudice subi..(recours gratuit)
2° la citation directe de l'auteur devant le Tribunal de grande instance le mis en cause sera convoqué et vous pourrez demander des dommages intérêts si la cour rend un verdict en votre faveur..
3° Une plainte avec constitution de partie civile par l’intermédiaire d'un avocat.
Le Juge peut vous demander le versement d'une somme d'argent (consignation) qui vous sera bien sur rendue si votre plainte était bien fondée...
Bon courage ...
"Le propre de la médiocrité est de se croire supérieur. "
La Rochefoucauld