Distance à respecter
BernardSXM
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Bonjour,
Quelle est la distance à respecter entre un terrain agricole exploité et des parcelles d'habitation, sachant que entre les deux il y a un chemin de passage.
Ce chemin de passage est passé en 5 ans de 5m à 2m, tous les ans il raptisse.....
Maintenant le mais qui est planté sur l'exploitation est presque dans nos jardin avec tous les désagréments lors l'ensemencement et de la récolte.
Merci
Quelle est la distance à respecter entre un terrain agricole exploité et des parcelles d'habitation, sachant que entre les deux il y a un chemin de passage.
Ce chemin de passage est passé en 5 ans de 5m à 2m, tous les ans il raptisse.....
Maintenant le mais qui est planté sur l'exploitation est presque dans nos jardin avec tous les désagréments lors l'ensemencement et de la récolte.
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