eloignement géographique et droit de visiteRésolu/Fermé

Question

Bonjour a tous. 

Besoin de vos conseilles svp!!



Mon histoire.

Maman dune petite de 6 ans puis séparé depuis 2005, 
le jaf avait ordonné au père un droit de visite et d'hebergement un week end sur deux
et la moitié des vacances scolaires "cela etait quand nous étions de la même ville".

Ma situation, depuis a changé. Jai rencontré un homme avec le quel je partage sa vie. 
Mon nouveau conjoint ma proposé de venir habiter chez lui chose que jai faite sans hésiter.
Bien entendu le papa a été averti par courrier de mon changement de situasion.
En compassassion de léloignement géographique "500..klms" que je lui ai imposé,
j'ai proposé au papa de venir prendre sa fille a mon nouveau domicile "Paris".

celui si me réthorque qu'étant donné mon changement de domicile pour une "mutation non
professionnelle" mais a des fins personnelles, que les trajets sont entièrement a ma charge!!!
Dit-il vrais car je n'ai trouvé auncun texte de loi le stipulant??


Pour appaiser ce climat tendu entre nous, mon nouvel ami ma proposé de prendre son véhicule
afin de proposer au papa de faire mis trajet pour qu'il puisse récupérer son enfant.
"Je précise que cet accord est a l'amiable". Le papa a accèpté. 
Jusqu'a la tout va pour le meilleurs des mondes!
Mais l'année dernière, mon compagnon et mois meme décidont de déménager, changer de ville
pour s'installer dans le sud ouest de la france (40).

Maintenant nous entrons dans le vif du sujet.
Mon nouveau compagnon, pour des raisons perso, ne peut plus me préter son véhicule.
Je propose donc au père de venir chercher a mon "nouveau" domicile sa fille par ces propres moyens.
Celui si n'est pas d'accord et me demande de trouver tout de meme une solution afin
de faire mis trajet comme on le faisait auparavant. Je lui répond qu'il m'est impossible
pour mois d'avoir une voiture. Le papa, très énervé, me resort encore cette soit-disant loi
de l'E.V.G! 

Raz-le-bol de tout et de ces colères!! je lui répond que si ça ne lui convient pas,
qu'il s'en tienne au jugement de 2005. A savoir, qu'a défaut d'accord entre les parties
le père est ordonné a récuperer et a ramener l'enfant au domicile de la mère.
c'est écrit sur l'ordonnance du tribunal!!!
Il me dis que le jugement n'est plus valable car ma situation a changé depuis 2005!!
Certes, mais ce jugement n'a jamais été réactualisé. Pour mois il doit tout
de meme en tenir compte!!!!!


Que puis-je faire svp????
Que peut-il faire contre ça car je craint que cela ce termine devant le jaf??
Merci de m'avoir lu et de vos conseils.

Nadia

Will · Accepted Answer

Je suis assez éffaré de voir ce qui se dit sur ce post. Comme il est du rôle du forum de débattre et que ce n'est qu'en débattant que nous pouvons réfléchir, j'annonce la couleur, je suis ouvert et non arrété à ce que ja vais recevoir comme retour pour faire évoluer ma synthèse.
En ce qui me concerne, après la séparation avec ma femme, tous se passait très bien. Nous avions concenti mutuellement à l'application d'un DVH sous le modèle clasique sans même avoir besoin de passer devant un JAF.
Pour des raison professionnelle, mais sans mutation, je déménage à Aix en Provence alors que nous habitions tout deux (à un village près) dans l'Oise.
Altruiste et juste de nature, je gagnais aussi très bien ma vie, je me suis interdit de faire serntir ce changement géographique à ma fille. Aussi, je me suis battu pour garder la même fréquences de visite, soit tous les quinze jours (En TGV il y en avait pour 4 heures à peine). Au niveau du financement de ces DVH, étant à l'origine de mon éloignement de l'enfant, je trouvai abérant de demander quelque participation que ce soit à la mère. Pendant 1 an et demi cela c'est passé comme décris...Ensuite je suis retourné dans l'oise... Je considère que quand on a des enfants, ses choix de vie personnel doivent être assumé personnellement et aucune excuse ne peut être recevable. L'interet de l'enfant ne commande pas ces déménagements. C'est l'intérêt du couple, l'intérêt professionnel etc... D'autre part, c'est toi qui est parti, déjà que l'enfant subit physiquement le voyage, il faudrait que tu en soit épargné à moitié et que l'on te finance la moitier du voyage...Qui a décidé de ce choix de vie et dans quel intérêt ? L'enfant ? Ton ex ? ou bien toi dans le fait légitime de rejoindre ton conjoint actuel. C'est une décision propre, il n'est a personne d'autre d'en assumer les conséquences, au moment ou il y avait un choix à faire, c'est ni ton enfant, ni ton ex qui l'a décidé mais bien toi...

sophiag · Answer

bonjour Nadia
j'ai lu votre histoire et j'ai le regret de vous dire " hélas" que vous etes dans votre tord et que vous avez meme eu de la chance que le pere ne fasse pas une requete aupres du tribunal pour obtenir la garde de votre enfant qu'il aurait eu toutes les chances d'obtenir , car déménager aussi loin sans raisons profesionnels equivaut à vous mettre en tord , car on estime qu'on déstabilise l'enfant de ses reperes et de ses habitudes, sans parler de sa relation avec le pere 

je trouvais que votre arrangement etait convenable et étonnant que le pere accepte de partager les frais de voyages car il n'en était pas obligé , donc, je vous conseille de la jouer en douceur sur ce coup la 

proposez lui un arrangement qui lui convienne et qu'il en soit satisfait car votre ex m'a l'air de connaitre la legislation en ce qui concerne les lois regissants la famille et la séparation , car ce qu'il vous a répondu est parfaitement excate

maintenant, j'ai une question car le fait qu'il ne réagisse pas peu aussi jouer en sa défaveur 

depuis quand dure cette situation ou vous avez signifié à votre ex le deménagement ?
et visiblement, vous re déménagez, donc, la distance est t'elle encore importante ? et la meme question, cette situation s'est installé depuis combien de temps ?

Ptitangemarie · Answer

N'est t-il pas possible d'accompagner (ou de faire accompagner) votre enfant (à vos frais bien sur car comme dit précédemment vous etes en "tort") par le train jusqu'au domicile de con père? Des amis ont opté pour cette solution et ils s'en sortent bien.

Cordialement

pititenouette · Answer

Bonjour,

Puisque vous avez déménagé et pour apaiser le climat et surtout pour le bien être de votre enfant,
déposez une nouvelle requête auprés du JAF afin de faire déterminer un nouveau droit de visite et d'hébergement pour que votre enfant garde le lien avec son père.
Le juge précisera qui prend en charge les frais de transport pour permettre à votre enfant de voir son père.
Comprenez que la réaction de votre ex est normale.
Il se trouve éloigner de son enfant, par votre seule décision.
Le père peut demander la totalité des petites vacances, la moitié des grandes vacances et un noel sur deux.

Marie · Answer

Vous savez, certains juges ne font pas de sentiment et devant une situation telle que la vôtre, le juge vous obligera à prendre à votre charge une partie des frais de route !

J'ai été dans votre situation, le juge n'a pas voulu entrer dans les détails, quatre heures de route pour venir rechercher mes enfants et enceinte !

Nadia0038 · Answer

Mouai...Cela reste tout de même que des suppositions..non ??

Je demanderai au jaf que les frais de voyage soient partagés
et que le père accepte de récupérer sa fille par le train. je n'ai
pas d'autre chois a lui proposer. C’est la meilleurs solution a mes yeux.
A votre avis, devrais-je prendre un avocat ou pas ??

sophiag · Answer

bonsoir Nadia
non, ce ne sont pas des suppositions, c'est ainsi que cela fonctionne 

quand la mere quitte le lieu de résidence sans motif professionnel , elle se met en tord et au risque pour elle de se voir enlever la garde de l'enfant et de prendre à charge les déplacement pour aller la voir 
des jurisprudences existent la dessus et les juges ne sont pas tendres en ce qui concerne la destabilisation d'un enfant pour raisons personnels

vous prenez un risque et un avocat ne changera pas grand chose à votre affaire car d'avance, l'autre partie à de bonnes cartes à jouer contre vous 

à vous de voir, nous vous avons conseillé au mieux et croyez moi , c'est vraiment dans votre interet 
cordialement

pititenouette · Answer

Oui des suppositions,
Nous ne sommes pas habilités à nous servir de nos dons de voyante ;-))

En fait il peut se passer tout et son contraire face au jaf.
Les argumentations de votre ex, les vôtres,..

Ce que vous devez savoir 
c'est que
-tout doit être dans l'intérêt et le bien être de votre enfant
-étant le parent ayant la garde vous devez tout mettre en œuvre pour préserver le' lien "père enfant" 


Adressez votre requête dans ce sens.
Vous voulez éviter toute tension inutile avec le papa.
Vous comprenez qu'il est nécessaire de mettre en place de nouvelles dispositions afin de privilégier le lien père fille, etc...

Nadia0038 · Answer

Ok, merci a tous de m'avoir éclairé.

Re Edit: Je trouve tout de même hallucinant de ne pas pouvoir refaire sa vie ailleurs !!!
Ce n’est pas de ma faute si mon nouvel ami habitait sur paris et qu’il a voulu
déménager dans le sud ouest !!!!! Quel que part, la loi m’oblige à rester dans 
les pattes de mon ex si je comprend bien vos réponses??!!!! Je n’en reviens pas !!!!!!Bref.

belette1982 · Answer

Bonsoir,

J'ai lu tous les posts et je tiens à vous rassurer.

en vous éloignant, vous n'avez pas ôté le droit de visite et d'hébergement à son père.

Au contraire, vous aviez trouvé un compromis qui n'existe plus pour des raisons personnels.

dans la mesure où il n'y a pas de jugement contradictoire, celui qui vaut est celui que vous avez.

Les trajets sont donc à la charge de Monsieur jusqu'à nouvelle décision.

Si Monsieur devait déposer une requête auprès du Juge aux Affaires Familiales, ne paniquez pas et prenez rdv avec un Avocat.

La pension alimentaire et les trajets sont deux choses distinctes.

Mais dans les deux cas, le magistrat tiendra compte des revenus.

Vous avez tout à fait le droit de vous éloigner même sans motif professionnel.

La garde de votre enfant ne vous sera pas retirée.

isma · Answer

les paroles  partent  les écrits reste

sophiag · Answer

bonjour bellette 
il n'est pas utile d'induire en erreur les personnes parce que vous etes surement partie pris dans votre position 

le juge tiendra bien compte du fait que la maman s'eloigne pour des raisons personnels 
autant dire que dans un cas inverse, si le pere déménagait à plusieurs centaines de  kilometres, la mere trouverait à redire pour l'organisation des trajets si ceux la etait à sa charge non ?
elle ne trouvait donc pas normal de devoir faire 2 heures de route ou plus alors qu'elle en faisait 20 minutes auparavant ?
elle se sentirait pénaliser du changement de vie de monsieur qui n'a pas pris en compte son enfant et l'organisation de la logistique en place lors de sa décision de vivre sa vie personnel ?

c'est comme pour la pension alimentaire, c'est le meme principe
une pension alimentaire est fixé par un jugement et si ensuite, monsieur désire prendre des credits, il ne doit pas occulter dans ses calculs cet pension , pour ensute demander requete aupres du tribunal pour faire diminuer celle ci sous pretexte qu'il est endetté 

par principe, il a un devoir ou elle a un devoir, c'est celui d'assumer son enfant et les relations parentales qui s'y collent 

et oui, on ne fait pas ce qu'on veut quand on est parent divorcée ou séparée car on a encore un lien commun qui est l'enfant et cet enfant n'appartient à personne en titre de propriété mais il doit pouvoir lui aussi excercer son droit de voir son pere et sa mere de facon convenable et pratique 

maintenant, je ne nie pas que des jugements peuvent etre rendu en faveur de la mere meme si elle est en tord, mais il existe aussi son contraire, c'est pourquoi j'ai bien précisé que c'est un RISQUE qu'elle prendra car des jurisprudences existent 

maintenant, la balle est dans son camp
personnellement, je ne jouerais pas avec le feu quand je sais que j'ai tord dans cette histoire et que la loi n'est pas de mon coté 
cordialement

mysti · Answer

nous etions dans le meme cas mais pour nous c'est la maman qui a demenage et nous avons donc fait un accord a l'amiable avec la maman et fait certifier par le jaf 
le fis de mon compagnon venait chez nous que les petites vacances et un mois en ete il etait a notre charge de chercher le petit au domicile de la maman et a la maman de venir rechercher le petit . 
comme cela les frais etait partages , je vous conseille donc pour le bien etre de votre enfant de convenir un accord a l'amiable et juste de le faire certifie par le juge (toujours une securite pour le futur).

aujourd' hui le fils de mon compagnon habite chez nous mais nous procedons toujours de la meme maniere en ce qui concerne les frais de deplacement .

je vous conseille de faire dans un premier cas la proposition d'un accord par ecrit au papa et qu'il vous reponde par ecrit s'il accepte ou pas car en cas de refus vous pouvez toujours demontrer que vous avez essayer de faire de votre mieux

bon courage

Eloignement géographique et droit de visite

13 réponses

Discussions similaires

Newsletters

Guide pratique des Donations & Successions

Notre lexique juridique

Tous nos modèles de lettres