Eloignement géographique et droit de visite [Résolu/Fermé]

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 Will -
Bonjour a tous.

Besoin de vos conseilles svp!!



Mon histoire.

Maman dune petite de 6 ans puis séparé depuis 2005,
le jaf avait ordonné au père un droit de visite et d'hebergement un week end sur deux
et la moitié des vacances scolaires "cela etait quand nous étions de la même ville".

Ma situation, depuis a changé. Jai rencontré un homme avec le quel je partage sa vie.
Mon nouveau conjoint ma proposé de venir habiter chez lui chose que jai faite sans hésiter.
Bien entendu le papa a été averti par courrier de mon changement de situasion.
En compassassion de léloignement géographique "500..klms" que je lui ai imposé,
j'ai proposé au papa de venir prendre sa fille a mon nouveau domicile "Paris".

celui si me réthorque qu'étant donné mon changement de domicile pour une "mutation non
professionnelle" mais a des fins personnelles, que les trajets sont entièrement a ma charge!!!
Dit-il vrais car je n'ai trouvé auncun texte de loi le stipulant??


Pour appaiser ce climat tendu entre nous, mon nouvel ami ma proposé de prendre son véhicule
afin de proposer au papa de faire mis trajet pour qu'il puisse récupérer son enfant.
"Je précise que cet accord est a l'amiable". Le papa a accèpté.
Jusqu'a la tout va pour le meilleurs des mondes!
Mais l'année dernière, mon compagnon et mois meme décidont de déménager, changer de ville
pour s'installer dans le sud ouest de la france (40).

Maintenant nous entrons dans le vif du sujet.
Mon nouveau compagnon, pour des raisons perso, ne peut plus me préter son véhicule.
Je propose donc au père de venir chercher a mon "nouveau" domicile sa fille par ces propres moyens.
Celui si n'est pas d'accord et me demande de trouver tout de meme une solution afin
de faire mis trajet comme on le faisait auparavant. Je lui répond qu'il m'est impossible
pour mois d'avoir une voiture. Le papa, très énervé, me resort encore cette soit-disant loi
de l'E.V.G!

Raz-le-bol de tout et de ces colères!! je lui répond que si ça ne lui convient pas,
qu'il s'en tienne au jugement de 2005. A savoir, qu'a défaut d'accord entre les parties
le père est ordonné a récuperer et a ramener l'enfant au domicile de la mère.
c'est écrit sur l'ordonnance du tribunal!!!
Il me dis que le jugement n'est plus valable car ma situation a changé depuis 2005!!
Certes, mais ce jugement n'a jamais été réactualisé. Pour mois il doit tout
de meme en tenir compte!!!!!


Que puis-je faire svp????
Que peut-il faire contre ça car je craint que cela ce termine devant le jaf??
Merci de m'avoir lu et de vos conseils.

Nadia
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13 réponses

Je suis assez éffaré de voir ce qui se dit sur ce post. Comme il est du rôle du forum de débattre et que ce n'est qu'en débattant que nous pouvons réfléchir, j'annonce la couleur, je suis ouvert et non arrété à ce que ja vais recevoir comme retour pour faire évoluer ma synthèse.
En ce qui me concerne, après la séparation avec ma femme, tous se passait très bien. Nous avions concenti mutuellement à l'application d'un DVH sous le modèle clasique sans même avoir besoin de passer devant un JAF.
Pour des raison professionnelle, mais sans mutation, je déménage à Aix en Provence alors que nous habitions tout deux (à un village près) dans l'Oise.
Altruiste et juste de nature, je gagnais aussi très bien ma vie, je me suis interdit de faire serntir ce changement géographique à ma fille. Aussi, je me suis battu pour garder la même fréquences de visite, soit tous les quinze jours (En TGV il y en avait pour 4 heures à peine). Au niveau du financement de ces DVH, étant à l'origine de mon éloignement de l'enfant, je trouvai abérant de demander quelque participation que ce soit à la mère. Pendant 1 an et demi cela c'est passé comme décris...Ensuite je suis retourné dans l'oise... Je considère que quand on a des enfants, ses choix de vie personnel doivent être assumé personnellement et aucune excuse ne peut être recevable. L'interet de l'enfant ne commande pas ces déménagements. C'est l'intérêt du couple, l'intérêt professionnel etc... D'autre part, c'est toi qui est parti, déjà que l'enfant subit physiquement le voyage, il faudrait que tu en soit épargné à moitié et que l'on te finance la moitier du voyage...Qui a décidé de ce choix de vie et dans quel intérêt ? L'enfant ? Ton ex ? ou bien toi dans le fait légitime de rejoindre ton conjoint actuel. C'est une décision propre, il n'est a personne d'autre d'en assumer les conséquences, au moment ou il y avait un choix à faire, c'est ni ton enfant, ni ton ex qui l'a décidé mais bien toi...
21
Merci

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Oui des suppositions,
Nous ne sommes pas habilités à nous servir de nos dons de voyante ;-))

En fait il peut se passer tout et son contraire face au jaf.
Les argumentations de votre ex, les vôtres,..

Ce que vous devez savoir
c'est que
-tout doit être dans l'intérêt et le bien être de votre enfant
-étant le parent ayant la garde vous devez tout mettre en œuvre pour préserver le' lien "père enfant"


Adressez votre requête dans ce sens.
Vous voulez éviter toute tension inutile avec le papa.
Vous comprenez qu'il est nécessaire de mettre en place de nouvelles dispositions afin de privilégier le lien père fille, etc...
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Mouai...Cela reste tout de même que des suppositions..non ??

Je demanderai au jaf que les frais de voyage soient partagés
et que le père accepte de récupérer sa fille par le train. je n'ai
pas d'autre chois a lui proposer. C’est la meilleurs solution a mes yeux.
A votre avis, devrais-je prendre un avocat ou pas ??
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Bonsoir,

J'ai lu tous les posts et je tiens à vous rassurer.

en vous éloignant, vous n'avez pas ôté le droit de visite et d'hébergement à son père.

Au contraire, vous aviez trouvé un compromis qui n'existe plus pour des raisons personnels.

dans la mesure où il n'y a pas de jugement contradictoire, celui qui vaut est celui que vous avez.

Les trajets sont donc à la charge de Monsieur jusqu'à nouvelle décision.

Si Monsieur devait déposer une requête auprès du Juge aux Affaires Familiales, ne paniquez pas et prenez rdv avec un Avocat.

La pension alimentaire et les trajets sont deux choses distinctes.

Mais dans les deux cas, le magistrat tiendra compte des revenus.

Vous avez tout à fait le droit de vous éloigner même sans motif professionnel.

La garde de votre enfant ne vous sera pas retirée.
bonsoir vous en nettes sur , je ne pense pas ,
a relire les droit !!!!!
Article 373-2 Code civil
"La séparation des parents est sans incidence sur les règles de dévolution de l'exercice de l'autorité parentale.

Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent.

Tout changement de résidence de l'un des parents, dès lors qu'il modifie les modalités d'exercice de l'autorité parentale, doit faire l'objet d'une information préalable et en temps utile de l'autre parent. En cas de désaccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'intérêt de l'enfant. Le juge répartit les frais de déplacement et ajuste en conséquence le montant de la contribution à l'entretien et à l'éducation de l'enfant."
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Bonjour,

Puisque vous avez déménagé et pour apaiser le climat et surtout pour le bien être de votre enfant,
déposez une nouvelle requête auprés du JAF afin de faire déterminer un nouveau droit de visite et d'hébergement pour que votre enfant garde le lien avec son père.
Le juge précisera qui prend en charge les frais de transport pour permettre à votre enfant de voir son père.
Comprenez que la réaction de votre ex est normale.
Il se trouve éloigner de son enfant, par votre seule décision.
Le père peut demander la totalité des petites vacances, la moitié des grandes vacances et un noel sur deux.

Vous savez, certains juges ne font pas de sentiment et devant une situation telle que la vôtre, le juge vous obligera à prendre à votre charge une partie des frais de route !

J'ai été dans votre situation, le juge n'a pas voulu entrer dans les détails, quatre heures de route pour venir rechercher mes enfants et enceinte !
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10 mars 2020
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bonsoir Nadia
non, ce ne sont pas des suppositions, c'est ainsi que cela fonctionne

quand la mere quitte le lieu de résidence sans motif professionnel , elle se met en tord et au risque pour elle de se voir enlever la garde de l'enfant et de prendre à charge les déplacement pour aller la voir
des jurisprudences existent la dessus et les juges ne sont pas tendres en ce qui concerne la destabilisation d'un enfant pour raisons personnels

vous prenez un risque et un avocat ne changera pas grand chose à votre affaire car d'avance, l'autre partie à de bonnes cartes à jouer contre vous

à vous de voir, nous vous avons conseillé au mieux et croyez moi , c'est vraiment dans votre interet
cordialement
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11 décembre 2009
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Ok, merci a tous de m'avoir éclairé.

Re Edit: Je trouve tout de même hallucinant de ne pas pouvoir refaire sa vie ailleurs !!!
Ce n’est pas de ma faute si mon nouvel ami habitait sur paris et qu’il a voulu
déménager dans le sud ouest !!!!! Quel que part, la loi m’oblige à rester dans
les pattes de mon ex si je comprend bien vos réponses??!!!! Je n’en reviens pas !!!!!!Bref.



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10 mars 2020
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bonjour Nadia
j'ai lu votre histoire et j'ai le regret de vous dire " hélas" que vous etes dans votre tord et que vous avez meme eu de la chance que le pere ne fasse pas une requete aupres du tribunal pour obtenir la garde de votre enfant qu'il aurait eu toutes les chances d'obtenir , car déménager aussi loin sans raisons profesionnels equivaut à vous mettre en tord , car on estime qu'on déstabilise l'enfant de ses reperes et de ses habitudes, sans parler de sa relation avec le pere

je trouvais que votre arrangement etait convenable et étonnant que le pere accepte de partager les frais de voyages car il n'en était pas obligé , donc, je vous conseille de la jouer en douceur sur ce coup la

proposez lui un arrangement qui lui convienne et qu'il en soit satisfait car votre ex m'a l'air de connaitre la legislation en ce qui concerne les lois regissants la famille et la séparation , car ce qu'il vous a répondu est parfaitement excate

maintenant, j'ai une question car le fait qu'il ne réagisse pas peu aussi jouer en sa défaveur

depuis quand dure cette situation ou vous avez signifié à votre ex le deménagement ?
et visiblement, vous re déménagez, donc, la distance est t'elle encore importante ? et la meme question, cette situation s'est installé depuis combien de temps ?
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11 décembre 2009
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Cette situation dure et c'est installé il y a 5 ans je crois et la distance de notre nouveau déménagement est aussi loin que la première, 80 a 100 kms.

Mais je n'ai pas d'autre moyen a lui proposer a part mettre ma fille dans le train avec accomp..
mais il ne veut pas!!!
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re Nadia
ouais, si cela dure depuis 5 ans, c'est comme si il en avait accepté le principe car il aurait fallu réagir de suite ou quelques mois apres
la, le juge pourrait aussi considerer que l'enfant est habitué à son nouveau mode de vie et ne pas vouloir le destabiliser
en bref, c'est assez fragile comme situation car le JAF et en fonction du JAF , il pourrait considerer que vous avez pénaliser le pere et vous pénalisez vous
un autre Jaf pourrait considérer ce que je vous disais en premier ,à savoir qu'il a accepté ce changement car 5 ans sans rien faire, c'est tout de meme assez déroutant
par contre pour les frais, il me semble évident que c'est vous qui devrez les prendre en charge, le pere n'étant pas responsable de vos déménagements et cela est meme logique et honnete dirais je !!!!!

mais je trouve votre ex tout de meme tres arrangeant et je ne pense pas un instant qu'il cherche des problemes car il aurait pu le faire avant comme expliquer au début

par conséquence, vous lui demandez (hors la voiture) ce qui pourrait lui convenir à lui comme solution ?

franchement, votre situation est tellement fragile dans les deux sens qu'il faudrait tout faire pour eviter un passage devant le JAF

peut etre qu'une maniere de lui présenter les choses permettraient d'aboutir à une solution satisfaisante en lui reconnaissant deja sa qualité et son ouverture au dialogue, sans l'assomer de reproches et le rassurer ou lui proposer meme de se renseigner sur les conduites accompagnés car je pense que son inquietude vient de la non ?
cordialement
les paroles partent les écrits reste
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22 mai 2020
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nous etions dans le meme cas mais pour nous c'est la maman qui a demenage et nous avons donc fait un accord a l'amiable avec la maman et fait certifier par le jaf
le fis de mon compagnon venait chez nous que les petites vacances et un mois en ete il etait a notre charge de chercher le petit au domicile de la maman et a la maman de venir rechercher le petit .
comme cela les frais etait partages , je vous conseille donc pour le bien etre de votre enfant de convenir un accord a l'amiable et juste de le faire certifie par le juge (toujours une securite pour le futur).

aujourd' hui le fils de mon compagnon habite chez nous mais nous procedons toujours de la meme maniere en ce qui concerne les frais de deplacement .

je vous conseille de faire dans un premier cas la proposition d'un accord par ecrit au papa et qu'il vous reponde par ecrit s'il accepte ou pas car en cas de refus vous pouvez toujours demontrer que vous avez essayer de faire de votre mieux

bon courage
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N'est t-il pas possible d'accompagner (ou de faire accompagner) votre enfant (à vos frais bien sur car comme dit précédemment vous etes en "tort") par le train jusqu'au domicile de con père? Des amis ont opté pour cette solution et ils s'en sortent bien.

Cordialement
quand je lis tous ça ,ça me fais bien rire car certaines méres ne pensent même pas au bien être de l'enfant et la stabilité de celui ci mais pense dans un premier temps qu'a elles à l'amour au prince charmant allez hop on plaque tout rien à foutre du pére !! surtout que ce n'est pas pour une mutation mais pour un homme ,mais bien sûr que avez le droit de refaire votre vie madame ...et vs osez dire que cela vous agace toutes ces ptites histoires mais votre ex ne vous a pas demandé d'aller habiter à plus 500km !! vous vous rendez compte les trajets qu'il faut effectuer pour un week end de garde le papa passe plus de temps sur la route que de temps avec son enfant... mais madame réagissez c'est quoi cette attitude...
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Je ne peux pas a mes frais car je ne travaille pas et nous avons avec mon ami ses enfants a gérer + le train train quotidien. Lui il n'a qu'une fille a prendre a ça charge, ce n'est pas
grand chose quand meme!!!!

J'ai très peur qu'il m'assigne au tribunal et qu'il demande a ce je prenne a ma charge les frais
de transports si jamais la petite devait prendre le train.
Si jamais c'etait le cas puis-je demander un partage des frais?? Car je ne peux assumer seule
les dépenses, ou lui baisser la P.A ??
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Nadia , je ne cherche pas à vous charger ou vous culpabiliser , mais demander au pere de supporter les frais de transports alors que c'est vous qui etes parties ne serait pas une bonne idée

montrez vous ouverte et conciliante car si vous enervez le pere, il pourra toujours demander la garde de l'enfant et peut etre avoir les chances de l'obtenir et meme si il ne la demande pas, je doute que le jaf lui demande de payer les frais

en bref, le mieux est peut etre de suivre la suggestion de Ptitenouette en faisant requete aupres du JAF pour modifier le VHS

mais encore une fois, vous prendrez le risque de vous voir pénaliser car votre ex va se defendre et va donc etablir que vous etes partie sans raison professionnel et un avocat dans votre cas de figure n'aura aucun mal à établir vos tords

je vous conseille sincerement de trouver une solution amiable et de proposer une solution amiable conjointe pour rétablir le DVH en le formalisant par un jugement , mais n'exigez pas les frais de voyages si votre ex si oppose, en fait, voila ce que j'en pense

cordialement
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bonjour bellette
il n'est pas utile d'induire en erreur les personnes parce que vous etes surement partie pris dans votre position

le juge tiendra bien compte du fait que la maman s'eloigne pour des raisons personnels
autant dire que dans un cas inverse, si le pere déménagait à plusieurs centaines de kilometres, la mere trouverait à redire pour l'organisation des trajets si ceux la etait à sa charge non ?
elle ne trouvait donc pas normal de devoir faire 2 heures de route ou plus alors qu'elle en faisait 20 minutes auparavant ?
elle se sentirait pénaliser du changement de vie de monsieur qui n'a pas pris en compte son enfant et l'organisation de la logistique en place lors de sa décision de vivre sa vie personnel ?

c'est comme pour la pension alimentaire, c'est le meme principe
une pension alimentaire est fixé par un jugement et si ensuite, monsieur désire prendre des credits, il ne doit pas occulter dans ses calculs cet pension , pour ensute demander requete aupres du tribunal pour faire diminuer celle ci sous pretexte qu'il est endetté

par principe, il a un devoir ou elle a un devoir, c'est celui d'assumer son enfant et les relations parentales qui s'y collent

et oui, on ne fait pas ce qu'on veut quand on est parent divorcée ou séparée car on a encore un lien commun qui est l'enfant et cet enfant n'appartient à personne en titre de propriété mais il doit pouvoir lui aussi excercer son droit de voir son pere et sa mere de facon convenable et pratique

maintenant, je ne nie pas que des jugements peuvent etre rendu en faveur de la mere meme si elle est en tord, mais il existe aussi son contraire, c'est pourquoi j'ai bien précisé que c'est un RISQUE qu'elle prendra car des jurisprudences existent

maintenant, la balle est dans son camp
personnellement, je ne jouerais pas avec le feu quand je sais que j'ai tord dans cette histoire et que la loi n'est pas de mon coté
cordialement
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