Clauses suspensives - prise de fonction

charley - 2 déc. 2015 à 14:36
 Gasc - 2 déc. 2015 à 17:52
Bonjour,

Voici la situation pour avoir votre avis.

Je suis Ingénieur et en CDI et ma conjointe est medecin généraliste. Il y a une semaine elle a signé son prêt pour la reprise de son cabinet qui sera effective en juillet 2016!!

En aout 2015, nous avons vu une maison pour laquelle nous avons eu un coup de cœur. Cependant, à cette époque, ma conjointe n'avait pas encore signé le compromis et donc le prêt de son cabinet... nous avons donc pris la décision de ne pas donner suite à ce projet....

Il y a 2 semaines, j'ai reçu un mail du vendeur me disant que la vente de sa maison était annulée à cause d'un refus de prêt... et que si nous sommes toujours intéressés elle sera à nouveau en vente à partir de mi-janvier.

Le prêt du cabinet de ma conjointe était signé, nous allons refaire une visite en janvier. Nous avons discuter de ce projet avec notre banque hier pour avoir son avis.
Sa réponse: Il n'y a pas de gros risques mais essayer de négocier avec le vendeur de mettre une clause suspensive sur la reprise du cabinet en juillet 2016... En effet, imaginons que le medecin vendeur annule ou retarde la vente du cabinet pour quelques raisons, les mois risquent s'être durs... (le risques est minime mais il y a un risque quand meme)....

Nous nous sommes renseignés auprès de notre notaire et il est tout à fait possible de mettre ce genre de clause

Pour info, il y a eu un très bon feeling et une très bonne entente avec le vendeur....
Aussi, notre dossier est béton et avons toutes les preuves que notre financement peut être accepté et un taux d’endettement inférieur à 33%.

Le vendeur à des eu un refus et ne semble pas si pressé...


Est ce que quelqu'un a déjà eu affaire à ce genre de cas??
Comment faudrait il amorcer le sujet avec le vendeur?

Je vous remercie pour vos avis.

1 réponse

Bonjour. Oui, cette clause est possible, sous réserve que le vendeur l'accepte: elle aura pour conséquence que jusqu'en juillet 2016, ce vendeur sera dans l'expectative ne sachant pas s'il a vendu le bien ou non.Il est possible qu'il exige une indemnité d'immobilisation que vous perdrez si cette condition suspensive ne se réalise pas.
Parlez-en franchement au vendeur. vous verrez bien sa réaction;
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