Contrôle à domicile

nounoumae02 Messages postés 17 Statut Membre -  
nounoumae02 Messages postés 17 Statut Membre -
Bonjour , voilà il y'a quelques jours un contrôleur est venu mais je n'étais pas la il ma laisser un avis de passage j'ai donc rappelé et il va bientôt repassé , je n'ai rien à me reprocher mais en ce moment j'héberge ma fille, son ami et leur petite fille car ils font construire leur maison et ainsi que mon fils de 23 ans qui vient de se séparer de sa concubine est ce que tout cela peu avoir des répercutions sur le contrôle merci pour votre aide.

2 réponses

sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   5 573
 
Bonjour,
si vous n'avez rien a vous reprocher
fournissez tout ce qui vous ai demandé.
mais manifestement quelque chose a éveillé les soupçons pour justifier un contrôle.

êtes vous sur que les nouvelles situations de votre fille, de son ami et de votre fils est correctement déclarée ? par exemple si ils touchent des aides logements alors qu'ils sont hébergé gratuitement...
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nounoumae02 Messages postés 17 Statut Membre
 
Oui mon fils n'a pas d'aide au logement ces ça concubine qui a la garde des enfants ainsi que toute les aides par contre ma fille et mon gendre son les propriétaire de l'appartement que je loue , mes je paie mon loyer comme ci C'etai un autre propriétaire
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Ysabe_l Messages postés 13236 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Bonjour,

Vous avez une aide au logement pour cet appartement ?

Parce que même si vous payez un loyer, vous n'avez pas droit à l'aide au logement si le propriétaire est un ascendant (parents, grands parents) ou descendant (enfant, petit enfant). Donc comme le propriétaire est votre fille ...
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nounoumae02 Messages postés 17 Statut Membre
 
Oui en effet j'ai l'aide au logement ma fille elle même n'est pas la propriétaire mes son compagnon oui , je comprend pas j'ai été au ccas remplire mon dossier il ne mon rien dit pourtant il save que ces le concubin de ma fille
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Ysabe_l Messages postés 13236 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Bonjour,

Votre fille est mariée ? Il possédait le logement avant le mariage ? Ou alors ils sont juste en concubinage et le logement n'est qu'à lui ?
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nounoumae02 Messages postés 17 Statut Membre
 
Non il ne son pas marié , il son concubin et l'appartement et lui , il ont aussi une petite fille
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Ysabe_l Messages postés 13236 Date d'inscription   Statut Contributeur Dernière intervention   8 867
 
Alors pas de soucis à vous faire.
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