Remaniement
vinze
Messages postés
7
Date d'inscription
dimanche 8 novembre 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
9 novembre 2015
-
8 nov. 2015 à 13:31
BmV Messages postés 91548 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 janvier 2025 - 9 nov. 2015 à 19:51
BmV Messages postés 91548 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 7 janvier 2025 - 9 nov. 2015 à 19:51
A voir également:
- Remaniement dégénératif acromio-claviculaire
- Arthropathie acromio-claviculaire invalidité mdph ✓ - Forum arrêt maladie
- Discopathie L5-S1 + L4-L5, stenose l4 + l5,Surcharge zygapophysaire de l3 a s1 - Forum AAH / Handicap
- Bursite sous acromio deltoïdienne maladie professionnelle - Forum invalidité
- Différence entre remaniement et remembrement - Forum Habitation
- Tendinopathie supra épineux sous acromiale - Forum salariés
6 réponses
vinze
Messages postés
7
Date d'inscription
dimanche 8 novembre 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
9 novembre 2015
8 nov. 2015 à 16:17
8 nov. 2015 à 16:17
c'est un remaniement cadastral
BmV
Messages postés
91548
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
7 janvier 2025
18 529
8 nov. 2015 à 16:24
8 nov. 2015 à 16:24
Qui a "remanié" ?
Comment ?
Pourquoi ?
Quand ?
Pour des réponses précise, il nous faut un minimum d'info, quand même !
On a beau être compétent, on n'est pas télépathe ...
Merci !
Comment ?
Pourquoi ?
Quand ?
Pour des réponses précise, il nous faut un minimum d'info, quand même !
On a beau être compétent, on n'est pas télépathe ...
Merci !
vinze
Messages postés
7
Date d'inscription
dimanche 8 novembre 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
9 novembre 2015
9 nov. 2015 à 15:38
9 nov. 2015 à 15:38
le remaniement cadastral a été fait en 92 par la mairie mais je ne sais pas pourquoi
Vous n’avez pas trouvé la réponse que vous recherchez ?
Posez votre question
BmV
Messages postés
91548
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
7 janvier 2025
18 529
9 nov. 2015 à 16:16
9 nov. 2015 à 16:16
23 ans !
Alors c'est définitif.
Mais quel est le souci, au fait ?
Alors c'est définitif.
Mais quel est le souci, au fait ?
vinze
Messages postés
7
Date d'inscription
dimanche 8 novembre 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
9 novembre 2015
9 nov. 2015 à 18:37
9 nov. 2015 à 18:37
bornage judiciaire en cours ; la personne conteste un bornage datant de 84 au motif qu'il manque une signature . A acheté sa maison en 91 avec plan annexé qu'elle a signé et ne sait pas manifesté lors du remaniement cadastral de 92 . revendique aujourd hui un droit de propriété concernant le débord de toit qui donne sur ma parcelle. L'expert semble la suivre sachant que ce dossier est tres complexe avec menaces récurrentes ;sachant qu'elle a mis en procedure la mairie ,mon autre voisine ainsi que l'expert qui avait fait ce bornage en 84
BmV
Messages postés
91548
Date d'inscription
samedi 24 août 2002
Statut
Modérateur
Dernière intervention
7 janvier 2025
18 529
9 nov. 2015 à 19:51
9 nov. 2015 à 19:51
"L'expert semble la suivre" : quel expert ?
Choisi par qui ?
Et payé par qui ?
Il existe d'autres "experts" que l'on peut éventuellement actionner aussi ...
Mais si c'est vraiment complexe à ce point, ce n'est sûrement pas ici qu'on trouvera la solution.
Choisi par qui ?
Et payé par qui ?
Il existe d'autres "experts" que l'on peut éventuellement actionner aussi ...
Mais si c'est vraiment complexe à ce point, ce n'est sûrement pas ici qu'on trouvera la solution.