Question sur future construction vraiment proche
ajt005
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Josh Randall Messages postés 28168 Date d'inscription Statut Modérateur Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avions trouvé une villa à acheter mais nous avons abandonner ce projet puisque le terrain du voisin de derrière va etre construit.
Le soucis est que le terrain qui sera potentiellement construit à une pente de 45° et la future villa sera obligatoirement en position dominante par rapport au terrain de la villa qui nous intéressait.
Aujourd'hui l'autorisation de division de parcelle a été accordée mais aucun permis n'a été déposé pour le moment.
Je souhaiterais savoir de quel recours dispose le propriétaire actuel qui va voir le coût de sa villa LARGEMENT diminuée (mini 30%) et surtout la future construction donnera littéralement sur la piscine et le jardin existante au point que ca en deviendrait vraiment gênant !?!
Merci pour votre aide.
ajt005
Nous avions trouvé une villa à acheter mais nous avons abandonner ce projet puisque le terrain du voisin de derrière va etre construit.
Le soucis est que le terrain qui sera potentiellement construit à une pente de 45° et la future villa sera obligatoirement en position dominante par rapport au terrain de la villa qui nous intéressait.
Aujourd'hui l'autorisation de division de parcelle a été accordée mais aucun permis n'a été déposé pour le moment.
Je souhaiterais savoir de quel recours dispose le propriétaire actuel qui va voir le coût de sa villa LARGEMENT diminuée (mini 30%) et surtout la future construction donnera littéralement sur la piscine et le jardin existante au point que ca en deviendrait vraiment gênant !?!
Merci pour votre aide.
ajt005
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3 réponses
"Je souhaiterais savoir de quel recours dispose le propriétaire actuel "
Aucun si les constructions futur respectent le règlement du PLU de la commune.
Aucun si les constructions futur respectent le règlement du PLU de la commune.
ajt005
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Cest ce qu'on pensait mais n'y a t il rien à faire par rapport à la perte de valeur du bien ou de la vue qui sera plongeante ?
Bonjour
Ne pas tirer de plan sur la comète tant que le permis n'a pas été accordé.
Question étrange puisqu'au final tu dis avoir abandonné le projet d'acaht de ladite villa...
Aujourd'hui l'autorisation de division de parcelle a été accordée mais aucun permis n'a été déposé pour le moment.
Ne pas tirer de plan sur la comète tant que le permis n'a pas été accordé.
n'y a t il rien à faire par rapport à la perte de valeur du bien ou de la vue qui sera plongeante ?
Question étrange puisqu'au final tu dis avoir abandonné le projet d'acaht de ladite villa...
Oui nous nous sommes en effet rétracté mais si le proprio actuel arrive à avoir gain de cause par un quelconque miracle on reprendra ou on en était !
Effectivement il ne faut pas tirer de plan sur la comète maintenant le voisin respecte le PLU en matière de division foncière et si on regarde bêtement il peut construire sur ses 1000m2 puisqu'il a un COS de 0,2...mais la vue serait tellement plongeante et l'environnement tellement dégradé qu'on espère un blocage au depot de permis...
Effectivement il ne faut pas tirer de plan sur la comète maintenant le voisin respecte le PLU en matière de division foncière et si on regarde bêtement il peut construire sur ses 1000m2 puisqu'il a un COS de 0,2...mais la vue serait tellement plongeante et l'environnement tellement dégradé qu'on espère un blocage au depot de permis...
Bonjour
</code>mais si le proprio actuel arrive à avoir gain de cause par un quelconque miracle</code>
En effet, ça tiendra du miracle...
Il n'y a de COS dans les communes disposant d'un PLU. Donc attention, soit il y un PLU en vigueur et il n'y a ps de COS, soit il y a un POS en vigueur et le COS s'applique toujours
</code>mais si le proprio actuel arrive à avoir gain de cause par un quelconque miracle</code>
En effet, ça tiendra du miracle...
le voisin respecte le PLU en matière de division foncière et si on regarde bêtement il peut construire sur ses 1000m2 puisqu'il a un COS de 0,2
Il n'y a de COS dans les communes disposant d'un PLU. Donc attention, soit il y un PLU en vigueur et il n'y a ps de COS, soit il y a un POS en vigueur et le COS s'applique toujours
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