Plus value residence secondaire
gepso
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G-BG
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7 nov. 2015 à 11:51
7 nov. 2015 à 11:51
Pour le calcul de la PV immo des particuliers, il y a deux éléments à calculer, la PV imposable sur l'impôt sur le revenu, la PV imposable sur les prélèvements sociaux.
Calcul de la PV brute:
Prix de cession - ( prix d'acquisition + forfait frais acquisition, travaux)
Le prix d'acquisition peut être majoré d'un forfait de 7.5% correspondant aux frais d'acquisition, et majoré de 15% au titre des travaux. (Si vous avez les justificatifs des frais réels, et qu'ils dépassent le forfait, vous pouvez les utiliser.
Ex: si le prix d'acquisition est 100, il peut être majoré de 7.5 et de 15, soit 122.5.
Si le prix de cession est 200; on fait 200 - 100 - 7.5 - 15 = 77.5
Les abattements pour la PV sur l'IR:
On applique ce tableau:
http://patrimoine.lesechos.fr/medias/2014/05/02/668241_0203473986976_web_tete.jpg
Par exemple, en reprenant les chiffres précédent, si je suis entre 15 et 16 ans:
Je fais PV brute * abattement pour durée de détention
soit: 77.5 * 0.60 = 46.5
Je déduis cet abattement de la PV brute pour obtenir la PV nette imposable:
77.5 - 46.5 = 31
Cette PV nette imposable est taxée au taux de 19%:
31*0.19 = 5.89
Les abattements pour la PV sur les PS:
Toujours avec le même tableau, chiffres, durée:
PV brute * abattement durée de détention des PS
77.5 * 0.165 = 12.78
PV brute - abattement = PV nette imposable
77.5 - 12.78 = 64.72
Cette PV nette imposable est taxée à 15.5% au titre des Prélèvements sociaux:
64.72 * 0.155 = 10.03
La PV imposable est donc 5.89 + 10.03
Si la PV nette imposable à l'IR (5.89 dans notre exemple), est supérieure à 50000€, il faut appliquer ce tableau en plus. C'est une "troisième" taxe.
http://www.iliade-conseil.fr/sites/default/files/u22/Taxe%20sur%20les%20plus-values%20elevees%20-%20Formules%20de%20calcul%202015.JPG
Par exemple, si votre PV nette imposable est de 65 000, on fait:
65 000 * 0.02 = 1300
C'est donc 1300€ qui viendrait s'ajouter à vos taxes précédentes.
Calcul de la PV brute:
Prix de cession - ( prix d'acquisition + forfait frais acquisition, travaux)
Le prix d'acquisition peut être majoré d'un forfait de 7.5% correspondant aux frais d'acquisition, et majoré de 15% au titre des travaux. (Si vous avez les justificatifs des frais réels, et qu'ils dépassent le forfait, vous pouvez les utiliser.
Ex: si le prix d'acquisition est 100, il peut être majoré de 7.5 et de 15, soit 122.5.
Si le prix de cession est 200; on fait 200 - 100 - 7.5 - 15 = 77.5
Les abattements pour la PV sur l'IR:
On applique ce tableau:
http://patrimoine.lesechos.fr/medias/2014/05/02/668241_0203473986976_web_tete.jpg
Par exemple, en reprenant les chiffres précédent, si je suis entre 15 et 16 ans:
Je fais PV brute * abattement pour durée de détention
soit: 77.5 * 0.60 = 46.5
Je déduis cet abattement de la PV brute pour obtenir la PV nette imposable:
77.5 - 46.5 = 31
Cette PV nette imposable est taxée au taux de 19%:
31*0.19 = 5.89
Les abattements pour la PV sur les PS:
Toujours avec le même tableau, chiffres, durée:
PV brute * abattement durée de détention des PS
77.5 * 0.165 = 12.78
PV brute - abattement = PV nette imposable
77.5 - 12.78 = 64.72
Cette PV nette imposable est taxée à 15.5% au titre des Prélèvements sociaux:
64.72 * 0.155 = 10.03
La PV imposable est donc 5.89 + 10.03
Si la PV nette imposable à l'IR (5.89 dans notre exemple), est supérieure à 50000€, il faut appliquer ce tableau en plus. C'est une "troisième" taxe.
http://www.iliade-conseil.fr/sites/default/files/u22/Taxe%20sur%20les%20plus-values%20elevees%20-%20Formules%20de%20calcul%202015.JPG
Par exemple, si votre PV nette imposable est de 65 000, on fait:
65 000 * 0.02 = 1300
C'est donc 1300€ qui viendrait s'ajouter à vos taxes précédentes.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
8 nov. 2015 à 00:36
6,55957 F/euro
Pour 1 500 000F, la valeur d'acquisition est 228 673.53e
Bien Cordialement,
Etudiant Master 2 Droit et Fiscalité du Patrimoine (DFP) Montpellier.
https://t4111.com/