Contestation amende SNCF
armelllle
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Lucifer ange dechu ou déçu -
Lucifer ange dechu ou déçu -
Bonjour,
J'ai reçu une amende en aout à bord d'un train parceque je n'avais pas retiré mon billet sur une borne. (Je prends toujours des e-billets et je ne sais pas pourquoi, cette fois ce n'était pas le cas).
Comme j'avais bien payé mon billet, j'ai refusé de payer une amende à bord du train et j'ai eu un proces-verbal.
Je n'ai pas reçu de nouvelles depuis et là j'ai eu un appel de la SNCF pour me dire que mon amende était majorée et qu'elle passait au Trésor Public. L'adresse de ma carte d'identité n'étant plus valide, je n'avais jamais reçu de courriers...
Donc voila, le délai de contestation de 2 mois est dépassé, et on me dit que je dois payer 4 fois le prix du billet en gros.
Est ce que quelqu'un sait coment je peux me sortir de cette histoire, sans avoir à payer?!
Je pense avoir fait preuve de bonne foie, en payant mon billet déjà, et en les rappelant des que j'ai reçu leur appel; mais au téléphone j'ai l'impression qu'aucun recours n'était possible...
Merci pour votre aide.
Armelle
J'ai reçu une amende en aout à bord d'un train parceque je n'avais pas retiré mon billet sur une borne. (Je prends toujours des e-billets et je ne sais pas pourquoi, cette fois ce n'était pas le cas).
Comme j'avais bien payé mon billet, j'ai refusé de payer une amende à bord du train et j'ai eu un proces-verbal.
Je n'ai pas reçu de nouvelles depuis et là j'ai eu un appel de la SNCF pour me dire que mon amende était majorée et qu'elle passait au Trésor Public. L'adresse de ma carte d'identité n'étant plus valide, je n'avais jamais reçu de courriers...
Donc voila, le délai de contestation de 2 mois est dépassé, et on me dit que je dois payer 4 fois le prix du billet en gros.
Est ce que quelqu'un sait coment je peux me sortir de cette histoire, sans avoir à payer?!
Je pense avoir fait preuve de bonne foie, en payant mon billet déjà, et en les rappelant des que j'ai reçu leur appel; mais au téléphone j'ai l'impression qu'aucun recours n'était possible...
Merci pour votre aide.
Armelle
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2 réponses
Vous n'aviez pas de preuves que le billet était payé et détenu au moment du contrôle; amende due, vous auriez dû la payer sans attendre de lettre de rappel. Majorations dues.
cdt
cdt
armelllle
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Merci pour cette information qui m'aide beaucoup.
Bonjour,
Lorsque vous avez été verbalisée, le contrôleur vous a donné un document ?
BàV
Lorsque vous avez été verbalisée, le contrôleur vous a donné un document ?
BàV
.Je ne vois pas comment on peut vous aider, vous n'aurez jamais gain de cause, il fallait la preuve de détention du billet, inutile de prendre les contrôleurs et la SNCF pour des cons, une confirmation ne prouve rien, on vous demande seulement d'avoir votre billet sur vous !
Vous vous êtes mis là dedans tout seul.
Vous vous êtes mis là dedans tout seul.
Oui je sais que, en théorie et avec des bonnes oeillères, rien de pouvait le confirmer.
Après, il existe un numero de dossier qui pourrait permettre de vérifier cela.. Mais bon cela n'est apparement pas possible..
En fait le but de mon message, est plutot d'avoir des échanges sur la manière de procéder maintenant pour pouvoir régler cet incident, et pas de revenir dessus.
Puis-je revenir sur ce délai de contestation, si je n'ai pas reçu les courriers par exemple ?
Après, il existe un numero de dossier qui pourrait permettre de vérifier cela.. Mais bon cela n'est apparement pas possible..
En fait le but de mon message, est plutot d'avoir des échanges sur la manière de procéder maintenant pour pouvoir régler cet incident, et pas de revenir dessus.
Puis-je revenir sur ce délai de contestation, si je n'ai pas reçu les courriers par exemple ?
La législation juridique et financière évolue en permanence...