Sujet Précédent Sujet Suivant

Raccordement tout à l'égoût

Patricia - 4 oct. 2015 à 10:50
BmV Messages postés 91330 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 novembre 2024 - 4 oct. 2015 à 13:09
Bonjour,
je souhaite acquérir une maison . Dans la vente il est inclus le prix du raccordement .
Par contre je viens d'apprendre que je dois passer par le terrain du voisin . Comment je dois procéder car je ne souhaite pas de litige et surtout pas une facture astronomique avec des indemnisations pour le propriétaire sollicité.
Merci de bien vouloir me renseigner , cordialement Patricia D.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 91330 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 novembre 2024 18 478
4 oct. 2015 à 11:09
"je dois passer par le terrain du voisin ". : qui prétend ça et pourquoi ?
0
Réponse 2 / 2
dd
4 oct. 2015 à 11:28
"je dois passer par le terrain du voisin"

Donc il faudra une servitude de passage, elle doit être signé avant l'achat (pour éviter toute surprise), à négocier les frais de celle-ci avec le vendeur.
0
BmV Messages postés 91330 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 13 novembre 2024 18 478
4 oct. 2015 à 13:09
Si vraiment elle "doit", c'est certain.

Mais il reste à savoir si elle "doit" vraiment ou si "on" veut lui imposer cette issue.
0

Discussions similaires

tout -à -l'égoût
coucou -
coucou -

9 réponses
Raccordement tout à l'egout qui pour l'extension du réseau ?
Vinsanity31 -
Josh Randall -

7 réponses
second raccordement aux égouts
arigon -
arigon -

2 réponses
Raccordement au tout à l'égout
pilclig -
charly62155 -

1 réponse
à l'aide raccordement tout à à l'égout
jeremy76600 -
Josh Randall -

1 réponse