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Raccordement tout à l'égoût

Patricia - 4 oct. 2015 à 10:50
BmV Messages postés 91383 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 - 4 oct. 2015 à 13:09
Bonjour,
je souhaite acquérir une maison . Dans la vente il est inclus le prix du raccordement .
Par contre je viens d'apprendre que je dois passer par le terrain du voisin . Comment je dois procéder car je ne souhaite pas de litige et surtout pas une facture astronomique avec des indemnisations pour le propriétaire sollicité.
Merci de bien vouloir me renseigner , cordialement Patricia D.

2 réponses

Réponse 1 / 2
BmV Messages postés 91383 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 18 483
4 oct. 2015 à 11:09
"je dois passer par le terrain du voisin ". : qui prétend ça et pourquoi ?
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Réponse 2 / 2
dd
4 oct. 2015 à 11:28
"je dois passer par le terrain du voisin"

Donc il faudra une servitude de passage, elle doit être signé avant l'achat (pour éviter toute surprise), à négocier les frais de celle-ci avec le vendeur.
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BmV Messages postés 91383 Date d'inscription samedi 24 août 2002 Statut Modérateur Dernière intervention 28 novembre 2024 18 483
4 oct. 2015 à 13:09
Si vraiment elle "doit", c'est certain.

Mais il reste à savoir si elle "doit" vraiment ou si "on" veut lui imposer cette issue.
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