Rsa déclaration tri
Joanna
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Soprano-78 Messages postés 132 Statut Membre -
Soprano-78 Messages postés 132 Statut Membre -
Bonjour,
J'ai une question concernant le calcul de rsa et la déclaration trimestrielle. Si j'arrête mon activité pour 2 mois et je la reprends plus tard, comment faire avec la déclaration? Pour illuster: la déclaration en avril (pour mars-février-janvier), puis j'arrête mon travail fin avril pour le mois de mai et juin (sans ressources), et je reprends en juillet et août. La prochaine déclaration des ressources tombe juin (pour des revenus avril, mai, juin). Je la fais ou pas? Puis pour juillet et août je fais comment? Si j'informe la caf que j'ai arrêté de travailler, je suis obligée de faire une nouvelle demande rsa pour juillet-août? Merci d'avance. Cordialement, Joanna
J'ai une question concernant le calcul de rsa et la déclaration trimestrielle. Si j'arrête mon activité pour 2 mois et je la reprends plus tard, comment faire avec la déclaration? Pour illuster: la déclaration en avril (pour mars-février-janvier), puis j'arrête mon travail fin avril pour le mois de mai et juin (sans ressources), et je reprends en juillet et août. La prochaine déclaration des ressources tombe juin (pour des revenus avril, mai, juin). Je la fais ou pas? Puis pour juillet et août je fais comment? Si j'informe la caf que j'ai arrêté de travailler, je suis obligée de faire une nouvelle demande rsa pour juillet-août? Merci d'avance. Cordialement, Joanna
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1 réponse
Bonjour.
Lorsque vous recevrez votre déclaration trimestrielles vous y niquerez que votre situation à changé de puis le XX/XX/XX. Pour chacun des mois du trimestre de référence vous indiquerez selon le cas, le montant de vos revenus ou absence de revenus. Le RSa sera révisé en fonction de ces éléments.
Vous ne sortirez du dispositif que si le montant de votre droit calculé est égal à 0,00€ 4 mois de suite (sortie au 4em moi à 0,00€).
Tant que vous n'êtes pas sorti du dispositif vous continuerez à recevoir une Déclaration trimestrielle de ressource.
Vous n'aurez pas de nouvelle demande de Rsa à formuler tant que vous ne sortez pas du dispositif ou dans les 12 mois suivant votre sortie du dispositif me semble t il
Cordialement.
Lorsque vous recevrez votre déclaration trimestrielles vous y niquerez que votre situation à changé de puis le XX/XX/XX. Pour chacun des mois du trimestre de référence vous indiquerez selon le cas, le montant de vos revenus ou absence de revenus. Le RSa sera révisé en fonction de ces éléments.
Vous ne sortirez du dispositif que si le montant de votre droit calculé est égal à 0,00€ 4 mois de suite (sortie au 4em moi à 0,00€).
Tant que vous n'êtes pas sorti du dispositif vous continuerez à recevoir une Déclaration trimestrielle de ressource.
Vous n'aurez pas de nouvelle demande de Rsa à formuler tant que vous ne sortez pas du dispositif ou dans les 12 mois suivant votre sortie du dispositif me semble t il
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Lorsque vous recevrez votre déclaration trimestrielles vous y niquerez que votre situation à changé de puis le XX/XX/XX.
ce serait sympa de corriger !:
il faut lire "vous y indiquerez" et pas autre chose !