Rsa déclaration tri
Joanna
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2 oct. 2015 à 15:48
Soprano-78 Messages postés 130 Date d'inscription jeudi 30 septembre 2010 Statut Membre Dernière intervention 12 avril 2016 - 2 nov. 2015 à 00:18
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1 réponse
Soprano-78
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31 oct. 2015 à 15:06
31 oct. 2015 à 15:06
Bonjour.
Lorsque vous recevrez votre déclaration trimestrielles vous y niquerez que votre situation à changé de puis le XX/XX/XX. Pour chacun des mois du trimestre de référence vous indiquerez selon le cas, le montant de vos revenus ou absence de revenus. Le RSa sera révisé en fonction de ces éléments.
Vous ne sortirez du dispositif que si le montant de votre droit calculé est égal à 0,00€ 4 mois de suite (sortie au 4em moi à 0,00€).
Tant que vous n'êtes pas sorti du dispositif vous continuerez à recevoir une Déclaration trimestrielle de ressource.
Vous n'aurez pas de nouvelle demande de Rsa à formuler tant que vous ne sortez pas du dispositif ou dans les 12 mois suivant votre sortie du dispositif me semble t il
Cordialement.
Lorsque vous recevrez votre déclaration trimestrielles vous y niquerez que votre situation à changé de puis le XX/XX/XX. Pour chacun des mois du trimestre de référence vous indiquerez selon le cas, le montant de vos revenus ou absence de revenus. Le RSa sera révisé en fonction de ces éléments.
Vous ne sortirez du dispositif que si le montant de votre droit calculé est égal à 0,00€ 4 mois de suite (sortie au 4em moi à 0,00€).
Tant que vous n'êtes pas sorti du dispositif vous continuerez à recevoir une Déclaration trimestrielle de ressource.
Vous n'aurez pas de nouvelle demande de Rsa à formuler tant que vous ne sortez pas du dispositif ou dans les 12 mois suivant votre sortie du dispositif me semble t il
Cordialement.
La législation juridique et financière évolue en permanence...
31 oct. 2015 à 18:24
Lorsque vous recevrez votre déclaration trimestrielles vous y niquerez que votre situation à changé de puis le XX/XX/XX.
ce serait sympa de corriger !:
2 nov. 2015 à 00:18
il faut lire "vous y indiquerez" et pas autre chose !