éolienne
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9 sept. 2015 à 15:56
Afrikarnak Messages postés 35514 Date d'inscription lundi 12 octobre 2009 Statut Contributeur Dernière intervention 20 décembre 2024 - 9 sept. 2015 à 21:35
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Afrikarnak
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9 sept. 2015 à 18:05
9 sept. 2015 à 18:05
Bonjour
Quel type d'éolienne? 'Jouet' ou mat de plus de 50m?
A+
Quel type d'éolienne? 'Jouet' ou mat de plus de 50m?
A+
La législation juridique et financière évolue en permanence...
9 sept. 2015 à 20:38
9 sept. 2015 à 21:35
Donc en principe pas de permis de construire mais simple déclaration de travaux..
Effectivement on peut craindre certains désagréments vu la proximité (Infrasons, effet 'stroboscopique', chuintements, projection de débris en cas de rupture de pales, effondrement du mat, perturbation de la réception de signaux radioélectriques genre TNT, oiseaux etc.).
Autant les éoliennes de grandes tailles doivent respecter un éloignement autant les 'petites' éoliennes ne semblent pas soumises à une réglementation particulière.. Pas d'étude préalable d'impact non plus??..
Une distance de sécurité raisonnable serait de 10 fois la hauteur de l'extrémité de la pale en position haute (Cf Land de Bavière).
Le sujet étant pointu et délicat tu peux te rapprocher d'Associations de défense des riverains d'éoliennes.. Faire une recherche sur le Net.
Il y a sans doute possibilité d'introduire un référé-suspension en parallèle à un recours en annulation. N'étant pas du tout au fait de ces procédures fais toi assister.
Potasse les inconvénients prévisibles d'une telle installation afin d'argumenter ta demande..
Tu peux préparer le terrain en envoyant une LRAR manifestant ton opposition à ta Mairie.
A+