Harcellement moral et atteinte à la vie privée

elisabeth - 29 août 2015 à 19:36
salva57 Messages postés 734 Date d'inscription jeudi 22 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2016 - 31 août 2015 à 23:22
Bonjour,
Ma famille et moi subissons le harcellemnet de la famille voisine de notre propriété depuis que nous nous sommes plaints il y a plus de quinze ans de trop de bruit la nuit en particulier ainsi que la journée avec toute sorte de véhicules à moteur. N'obtenant aucune amélioration nous nous sommes renseignés de la loi et avons informé le chef de famille par une lettre recommandée des horaires auxquels il pouvait (si besoin) utiliser un engin à moteur et du fait que tout autre bruit ne doit pas dépasser les limites de sa propriété. Mal nous en a pris car, bien évidemment les nuisances ont redoublé, par exemple, il attendait que je rentre de mon travail pour tondre sa pelouse avec son tracteur tondeuse ... 3 fois par semaine ou plus selon son humeur. C'est d'autant plus rageant qu'ayant une sclérose en plaque il est en complet arrêt de travail et tous ces travaux bruyant pourraient être réalisés à des heures où les gens sont au travail!). Nous avons eu droit pendant deux ou trois étés à une piscine hors-sol installée à toucher le mur de notre jardin devant supporter les cris des 3 fils qui n'hésitez pas à monter sur le toit d'un de nos batiments pour s'en servir de plongeoir et avoir ainsi une vue plongeante sur notre jardin ... je ne vais pas décrire tout ce que nous avons subi depuis 15 ans! Aujourd'hui il a passé un cap et nous avons dû appeler les gendarmes. En effet, une voisine (qu'il déteste parce qu'elle dit beaucoup de mal de lui) est venue me trouver pour parler. Malgré le fait qu'elle soit "encombrante", j'ai l'habitude de la laisser parler, j'ai donc continué mon petit travail à la machine à coudre et Annie me parlait assise juste à l'entrée de la pièce jusqu'au moment où il s'est mis à crier des insanités de derrière la haie nous disant qu'il venait de tout enregistrer!!! je me demande donc si je ne peux pas, avec ce nouvel élément porter plainte pour harcellement et atteinte à la vie privée. Je précise que depuis plusieurs années nous avions abandonné l'idée de prendre nos repas dans le jardin, subissant systématiquement des nuisances. Cette année pourtant nous avions décidé de passer "outre" et de ne plus nous laisser faire. Nous avons réinvesti notre jardin mais n'avons pas pu avoir un seul repas sans bruits de moteurs jusqu'à un appel aux gendarmes qui ont tenté de lui faire entendre raison. C'est certainement pour cela qu'il a trouvé un autre moyen de nous pousser à vendre notre maison et quitter le village! Pouvez-vous me dire ce que je peux faire, j'ai peur de craquer, 15 ans c'est très long!!! Merci de me répondre, je n'en peux plus et je cherche toute solution légale pour ne plus vivre dans cette angoisse permanente. Elisabeth
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3 réponses

salva57 Messages postés 734 Date d'inscription jeudi 22 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2016 196
29 août 2015 à 19:57
Bonjour,

Que dit le Maire? C'est un village de combien d'habitant?


Salutations
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Mon mari est conseiller municipal ... le maire (600 habitants) nous soutient bien sûr mais les seules choses qu'il pourrait faire ne seraient pas politiquement correctes! Il ne semble pas prêt à prendre partie! certains autres conseillers municipaux ont décidé d'agir car depuis cette année nous ne sommes plus les seuls à être embêtés! mais même les gendarmes disent qu'il n'y a pas grand chose à faire. Je pense en informer le Procureur de la République. Qu'en pensez-vous?
merci à vous
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salva57 Messages postés 734 Date d'inscription jeudi 22 janvier 2009 Statut Membre Dernière intervention 12 novembre 2016 196
31 août 2015 à 23:22
Bonsoir,

Pour le côté judiciaire je ne suis pas qualifié pour vous conseiller.
C'est tout de même un petit village, tout ce sait a ce niveau.
Une petition symbolyque peut être pour lui montrer que sont comportement n'est pas accepté par la population.

La mairie peut peut-être avoir une action au niveau de sa propriété peut être.
Les arbres pas à la bonne distance, pas à la bonne hauteur, des constructions sans autorisation....

Sinon il y a la méthode "stupide" c'est de lui rendre la monnaie de sa piéce, l'harcelé devient harceleur...mais sa peut mener à l'escalade....

Salutations
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roudoudou22 Messages postés 13659 Date d'inscription vendredi 11 janvier 2013 Statut Membre Dernière intervention 29 mars 2023 4 615
30 août 2015 à 10:57
nous pousser à vendre notre maison et quitter le village!

C'est sans doute la bonne solution, même si elle n'est pas satisfaisante.

Quittez les lieux et éloignez vous de ces abrutis. Le droit, c'est une chose, mais faire valoir un droit est parfois très compliqué, très onéreux et des fois impossible.
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oui, c'est sûrement ce qui serait le plus "sain" mais l'histoire de cette maison fait que c'est "psychologiquement" impossible (en tout cas pour le moment).
merci de m'avoir répondu
Élisabeth
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