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Un produit transformer en produit jetable est ce brevetable

befour -  
Dubaque60 Messages postés 1602 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   -
Bonjour,

Je voudrai savoir si un produit qui existe deja transformer en produit jetable peut il être breveté ? merci pour la réponse?

1 réponse

Réponse 1 / 1
Dubaque60 Messages postés 1602 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   371
 
Bonjour,

Non car le produit de base existe déjà.

Cdlt
0
befour
 
Si à ce produit de base je rajoute d'autres éléments cela devient il brevetable ou toujours pas ? Sinon quel serait la solution pour développer mon idée et la protéger ?
Merci pour la rapidité
Cdlt
0
Dubaque60 Messages postés 1602 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   371
 
Vous pouvez ajouter ce que vous voulez, vous vous appuyez toujours sur un produit existant.

Sinon déposez une enveloppe Soleau à l'INPI et vous verrez ce qu'ils vous diront.

https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-creations/lenveloppe-soleau/enveloppe-soleau

Cdlt
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