Un produit transformer en produit jetable est ce brevetable

befour -
Dubaque60 Messages postés 1602 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention - 25 août 2015 à 11:36

Bonjour,

Je voudrai savoir si un produit qui existe deja transformer en produit jetable peut il être breveté ? merci pour la réponse?

A voir également:

Un produit transformer en produit jetable est ce brevetable
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1 réponse

Réponse 1 / 1

Dubaque60 Messages postés 1602 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 371

Bonjour,

Non car le produit de base existe déjà.

Cdlt

befour

Si à ce produit de base je rajoute d'autres éléments cela devient il brevetable ou toujours pas ? Sinon quel serait la solution pour développer mon idée et la protéger ?
Merci pour la rapidité
Cdlt

Dubaque60 Messages postés 1602 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention 371

Vous pouvez ajouter ce que vous voulez, vous vous appuyez toujours sur un produit existant.

Sinon déposez une enveloppe Soleau à l'INPI et vous verrez ce qu'ils vous diront.

https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-creations/lenveloppe-soleau/enveloppe-soleau

Cdlt

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