Un produit transformer en produit jetable est ce brevetable

befour -  
Dubaque60 Messages postés 1602 Statut Membre -
Bonjour,

Je voudrai savoir si un produit qui existe deja transformer en produit jetable peut il être breveté ? merci pour la réponse?

1 réponse

Dubaque60 Messages postés 1602 Statut Membre 371
 
Bonjour,

Non car le produit de base existe déjà.

Cdlt
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befour
 
Si à ce produit de base je rajoute d'autres éléments cela devient il brevetable ou toujours pas ? Sinon quel serait la solution pour développer mon idée et la protéger ?
Merci pour la rapidité
Cdlt
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Dubaque60 Messages postés 1602 Statut Membre 371
 
Vous pouvez ajouter ce que vous voulez, vous vous appuyez toujours sur un produit existant.

Sinon déposez une enveloppe Soleau à l'INPI et vous verrez ce qu'ils vous diront.

https://www.inpi.fr/fr/proteger-vos-creations/lenveloppe-soleau/enveloppe-soleau

Cdlt
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