Terrain bois et paturage
monaika
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aie mac Messages postés 5586 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Nous avons un terrain bois et pâturage de 14 hectares, avec rivière, il est à l'abandon. Nous souhaiterions y disposer plusieurs cabanons pour y passer des vacances avec des amis, y percer un forage pour approvisionnement en eau également.
Comment faire pour rendre cela légal ?
Merci par avance.
Nous avons un terrain bois et pâturage de 14 hectares, avec rivière, il est à l'abandon. Nous souhaiterions y disposer plusieurs cabanons pour y passer des vacances avec des amis, y percer un forage pour approvisionnement en eau également.
Comment faire pour rendre cela légal ?
Merci par avance.
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2 réponses
bonjour
vous rendre au service d'urbanisme de votre commune pour consulter le POS ou PLU pour vérifier que ces installations sont autorisées.
le service en question pouvant de plus vous répondre précisément sur les éventuelles démarches à effectuer en cas de réponse positive.
Nous souhaiterions y disposer plusieurs cabanons pour y passer des vacances avec des amis, y percer un forage pour approvisionnement en eau également.
Comment faire pour rendre cela légal ?
vous rendre au service d'urbanisme de votre commune pour consulter le POS ou PLU pour vérifier que ces installations sont autorisées.
le service en question pouvant de plus vous répondre précisément sur les éventuelles démarches à effectuer en cas de réponse positive.
Grand merci ! comme vous dites de me détendre ça doit vous paraitre pas difficile à obtenir je suppose. Là samedi les bureaux sont fermés, j'écrirai dès que j'ai la réponse.
comme vous dites de me détendre ça doit vous paraitre pas difficile à obtenir je suppose.
cette signature figure sur tous mes messages et ne vous est pas particulièrement destinée.
;)
mais elle peut s'appliquer à votre cas car ce n'est effectivement pas difficile; il vous faut les références cadastrales des parcelles pour pouvoir les retrouver aisément sur le plan ou à défaut, savoir les retrouver sur un plan cadastral (encore que le service doit disposer d'un accès à la matrice et donc pourra, avec le nom du propriétaire, retrouver les parcelles concernées).
La législation juridique et financière évolue en permanence...