Expulsion

peniavel Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2015 - Modifié par BmV le 15/08/2015 à 10:05
peniavel Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2015 - 15 août 2015 à 13:06
bonjour,

Je vais avoir 60 ans dans quelques jours. C'est mon deuxième divorce. 4 ans de procédure. Je travail à mon domicile. Pourtant mon avocate me somme de partir avec ma fille étudiante(24 ans),sans demander de prestations compensatoire. L'ONC à eut lieu en décembre 2011. Dès le mois de février j'ai proposé le rachat que la partie adverse me refuse, alors qu'elle ne souhaite pas racheter. C'est avec la soulte de mon précédent divorce que j'ai fournie la totalité de l'apport personnel. Mon conjoint à fait disparaître toutes nos économies. Il travaillait dans une banque. Il me faut travailler encore 8 ans pour avoir une retraite de 500€ environs. Mon conjoint lui est retraité avec 2200 € par mois. Depuis le 22 juillet jour ou l'huissier est arrivé sans avertir alors que j'étais entourée des enfants qui me sont confiés, je ne dors plus. Mes questions sont: Si le préfet donne l'autorisation de m'expulser, pourrai-je encore refuser?
Existe t il d'autres recours?
Pourrai-je continuer à y travailler?
Peut-il également expulser notre fille?
Sera-t-on relogées?

Merci pour votre réponse. Cordialement,

1 réponse

sophiag Messages postés 38398 Date d'inscription samedi 20 décembre 2008 Statut Contributeur Dernière intervention 10 mars 2020 9 197
15 août 2015 à 01:05
Bonsoir
Il faut impérativement changer d'avocat et faire appel de la décision si il en est encore temps.
Le souci pour vous répondre, c'est qu'on manque de précision sur la chronologie des actes et des ordonnances, ainsi que le délai d'appel.

Mais je retiens tout de meme que votre avocat a de drôle de conseil, mais en plus et surtout, n'a pas pu empêcher votre éviction de votre maison, alors qu'elle savait que vous étiez assistante maternelle et que vous proposiez de racheter la soulte.
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peniavel Messages postés 2 Date d'inscription vendredi 14 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 15 août 2015
15 août 2015 à 13:06
Bonjour et merci sophiag.

La chronologie, je vais essayé de la faire courte et dans l'ordre.
Mon conjoint en arrivant à la retraite s'est beaucoup ennuyé. En me voyant épanouie dans mon travail, il s'est mis à me harcelée quotidiennement. Cela a été de plus en plus loin. En sentant mon désespoir décuplé à la mort d'un de mes proches, il s'est senti de plus en plus fort. C'est dans ce contexte que je n'ai pas résisté à mon avocate qui ne semblait pas le moins du monde sensible à mon désarroi.
Plaintes pour harcèlement. J'ai été obligée de faire intervenir un officier de gendarmerie pour que les gendarmes cessent de rejeter mes demandes.Trois plaintes pour harcèlement classées sans suites.
Ensuite j'ai proposé le rachat. Mon apport, dont j'ai fournie la preuve à été estimé à 80000€ par mon notaire. J'ai obtenu un accord de principe de ma banque. J'ai demandé à mon avocate de remettre en cause l'ONC. La partie adverse rétorquait inlassablement que je n'en avais pas les moyens, et le juge estimait qu'aucun éléments nouveau ne justifiait ma démarche. De relance en relance rien ne changeait. J'étais accusée de chercher à occupé gratuitement les lieux.
J'ai fait appel à Colmar. Mon avocate d'appel semblait très étonnée de mon dossier. Pas de prestation après plus de 20 ans de mariage. Ma proposition d'achat ignorée... Elle m'a proposé de reprendre mon dossier. J'ai fait le nécessaire, mais au premier cabinet on ne m'a pas rendu tous les éléments que j'avais trouvé sur les avoirs que mon conjoint a fait disparaître au Luxembourg et ailleurs. De plus avec un air amusé la secrétaire, (parce que c'est elle qui me répondait toujours) m'a appris qu'au moment du prononcé du divorce, c'est ce même cabinet qui devra s'en occuper.
L'appel a été rejeté. Nous avons réitéré notre appel. C'est en cour.
La plaidoirie de mon avocate, est pour septembre, la partie adverse fin octobre, et verdict en janvier.
Monsieur , lui, a une amie, qui vit à quelque mètres de mon domicile, et chez qui il passe sont temps; Tous les voisins le savent puis qu'il ne se cache pas. Il rentre vers le milieu de la nuit pour nous réveillées, empêcher notre fille de dormir, et faire monter les tensions nerveuses.
Le 22 juillet(jour de la tentative d'expulsion) je ne suis pas sortie. Qu'aurait on fait des enfants?
On a "peut être" le droit de nous expulser, mais pas de me faire perdre notre gagne pain.
Paradoxalement, je me sens plus déterminée qu'au début ou j'avais très peur. Je cherche éperdument des textes (puisque seuls les textes semblent compter) pour arriver à vivre tranquille et exercer ma profession dans la sérénité qui devrait être de rigueur. J'adore mon métier. Etre en contact permanent avec des tout petits me donne une force psychologique. Si on me retire cela, que je me retrouve à la rue, que notre fille soit obligée d'abandonner ses études.... Je ne sais pas ce qui m'arrivera.
Voilà! Je sais que sur la procédure j'ai eu le tord d'accepter de sortir, mais sur le fond mon combat est juste. Il faudrait un peu plus d'humanité en matière de justice.
C'est la première fois que j'arrive communiquer via un forum, et, même si je sais que les solutions manquent, cela me fait du bien.
Merci à vous. Cordialement
Peniavel.
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