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Voisinage

soleildumatin1943 Messages postés 1 Date d'inscription lundi 3 août 2015 Statut Membre Dernière intervention 3 août 2015 - 3 août 2015 à 15:34
 dd - 3 août 2015 à 18:35
bonjour,

un voisin a placé une clôture sans autorisation, il s'agit d'une colline et je veux qu'il

la déplace sur son terrain quelle démarche dois-je faire .

merci de me renseigner

1 réponse

Réponse 1 / 1
aie mac Messages postés 5182 Date d'inscription vendredi 20 février 2009 Statut Membre Dernière intervention 3 avril 2016 1 327
3 août 2015 à 17:11
bonjour

auriez-vous l'amabilité de reformuler un peu plus explicitement le contexte de votre problème, svp?
là, on comprend que la clôture est une colline et que vous voulez faire déplacer cette colline chez votre voisin...

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dd
3 août 2015 à 18:35
Et la colline elle appartient a qui ?
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