Loi sur l'acceptation des enfant scolarisé dans un camping
jeanneaut
-
2 août 2015 à 11:15
relou Messages postés 5918 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2024 - 3 août 2015 à 09:59
relou Messages postés 5918 Date d'inscription samedi 22 décembre 2012 Statut Membre Dernière intervention 23 décembre 2024 - 3 août 2015 à 09:59
A voir également:
- Loi sur l'acceptation des enfant scolarisé dans un camping
- Loi elan - Guide
- Loi alur - Guide
- Ramonage obligatoire texte de loi - - Travaux-Construction
- Loi sur le stationnement des camping-car - Guide
- Modèle lettre acceptation bénéficiaire assurance-vie - Guide
2 réponses
Micha1.
Messages postés
6307
Date d'inscription
dimanche 31 mai 2015
Statut
Membre
Dernière intervention
3 mars 2017
2 263
2 août 2015 à 11:47
2 août 2015 à 11:47
Bonjour,
Si vous êtes propriétaire de votre logement vous pouvez le vendre à n'importe quelle famille ayant le budget pour l'acheter.
Expliquez-vous correctement votre message n'est pas cohérent et une réponse adaptée à votre situation est impossible.
Si vous êtes propriétaire de votre logement vous pouvez le vendre à n'importe quelle famille ayant le budget pour l'acheter.
Expliquez-vous correctement votre message n'est pas cohérent et une réponse adaptée à votre situation est impossible.
relou
Messages postés
5918
Date d'inscription
samedi 22 décembre 2012
Statut
Membre
Dernière intervention
23 décembre 2024
3 352
3 août 2015 à 09:59
3 août 2015 à 09:59
bonjour
légalement l'on ne peut pas vivre à l'année dans un camping .
donc une famille avec des enfants scolarisés ce n'est pas possible .Même s'il ferme les yeux pour vous ( personne seule ou couple)le gérant du camping ne pourra pas le faire pour une famille nombreuse car il est en infraction et cela va vite se découvrir.
légalement l'on ne peut pas vivre à l'année dans un camping .
donc une famille avec des enfants scolarisés ce n'est pas possible .Même s'il ferme les yeux pour vous ( personne seule ou couple)le gérant du camping ne pourra pas le faire pour une famille nombreuse car il est en infraction et cela va vite se découvrir.
2 août 2015 à 12:39