Terrasse voisinage en hauteur

Cystal Messages postés 22 Statut Membre -  
Cystal Messages postés 22 Statut Membre -
Bonjour,

Nous sommes proriétaires d'une maison de village qui possede une terrasse au RDC quand a nos voisins de droite et de gauche ils ont tout 2 une terrasse au 1ere étage de leur habitation. Le 1er voisin a un mur pour cacher la vue sur notre terrasse (construit bien avant que nous achetions notre maison, peut etre même depuis la construction de sa propre habitation). Cependant le second et le plus proche de nous a une vue sur la terrasse, dans notre Salle de bain et chambre... Par la fenetre qui se trouve a seulement 1M35 de la balustrade de sa terrasse. La balustrade ce situe a exactement 0,35 cm du mur de début de notre maison de village (coller). Nous avons donc mis un demi panneaux en bois (1m08 pour ne pas gener... Laisser moi RIRE) fixer au sol sur le toit de notre petit cabanon exterieur afin de conserver notre intimité....

Nous venons de recevoir ce jour une lettre de mise en demeure d'un Avocat au barreau, représentant le compte de notre voisin concernant et expliquant la constatation de la presence de ce panneaux en bois par un huissier de justice !!! (c'est du delire)
Nous penssions avoir fait les chose en règle en allant consulter le service urbanisme de la mairie de vedene qui nous a certifier l'autorisation de mettre un panneaux brise vu démontable et donc sans aucun PC ...
L'avocat joue sur le fait que nous bloquont le visuel de mon voisin sur la voie publique ?? pourquoi a t'il besoin de voir sur la voie publique ?? je pense qu'il jour sur les mots...

Cas particulier: Aucun de nous 2 ne possede de jardin et devant nos 2 propriétés ce trouve une parcelle commune indivise nous permenttant d'acceder respectivement a nos habitations.

Quel sont os recours ? ne devrais ce pas etre a lui de mettre un mur ou autre pour obstrué ce visuel sur notre propriétés ??
Respecte t'il les articles 678, 679, 680 du code civil?

Je vous remercie par avance pour votre aide =)

8 réponses

aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337
 
bonjour

Quel sont os recours ? ne devrais ce pas etre a lui de mettre un mur ou autre pour obstrué ce visuel sur notre propriétés ??
Respecte t'il les articles 678, 679, 680 du code civil?

j'ai du mal à bien visualiser le contexte, mais crois comprendre que votre voisin dispose d'une vue biaise sur votre tènement, qui semble prescrite.
(0,35m et "maison de village").
si tel est bien le cas, vous ne pouvez disposer votre panneau qu'à la distance de 0,60m du nu du jambage de sa fenêtre et non en limite de votre propriété; mais cela posera sans doute problème en termes d'urbanisme; vérifiez-le auprès du service éponyme.
il appartient néanmoins à votre voisin de démontrer la prescription de la vue, avant de pouvoir vous en réclamer le respect.

le fait d'arguer de la vue sur la voie publique est peut-être une façon de détourner l'attention du fait qu'il entend pouvoir garder un oeil sur "chez vous"; ou pas, le motif pouvant parfaitement être légitime.
cela est de toutes façons sans conséquence sur l'acquisition éventuelle du droit.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Bonjour merci pour votre aide , cependant j'ai du mal a comprendre les terme technique que vous employé ... que signifie nu du jambage ? ce n'est pas une fenetre mais sa porte d'entrée *. Mais le principale problème est sa terrasse qui lui offre un angle de vue chez moi a 360 ° etant donner qu'il peut naviguer et avoir des point de vue differents ...
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
En ce qui concerne le service urbanisme, nous y sommes aller avant même de monter ce panneaux, nous avons eu l'autorisation orale car il n'y as besoin d'aucun permis de construire tant que ca reste démontable, la personne de l'urbanisme nous a meme dit que nous pouvions mettre un panneaux jusqu'a 2m80 de large (ce que nous n'avons pas fait). Elle nous aussi citer une loi ou un article du code civil en nous éxpliquant que normalement ca serait a notre voisin de construire un mur ou de regler ce problème de vis a vis étant donner que c'est sa terrasse qui est construite surelever.
Apres un 2eme RDV aux services urbanismes ont nous as dit que cette personne n'avais aucune autorité pour nous dire de tel chose et qu'elle jouer souvent avec le code civile =( super !! encore une qui se prend pour "Mme je sais tout" et qui nous met dans l'embarras ...
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Bjr,

une photo ou un plan serait le bienvenue pour "visualiser" la situation.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Merci pour votre réponse !! voici quelques photos j'espere que cela vous aideras a mieux visualiser.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 



Voici une photo de ma maison blanche au volet rouge
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Comme vous pouvez le voir sa terrasse est construite a la limite de ma propriété et le panneaux de bois et coller aux maximum contre celui ci pour ne pas prendre la totalité de la largeur de sa terrasse, le but premier n'&étant pas de l'enmurer mais de préserver notre intimité
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
en voici une deuxieme

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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
La fenetre que vous voyer derriere le panneaux de bois n'est pas une fenetre mais sa porte d'entrer. Donc de nombreux vas et viens chaque jours... :(
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Merci de prendre du temps pour m'aider :)
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337
 
OK, vu les photos, vous me semblez mal partis pour obtenir gain de cause.
vous dites "porte d'entrée" de votre voisin: j'en conclue que son accès se fait par cette terrasse et qu'elle est accessible via sa continuité que l'on devine à gauche et qu'elle débouche sur un escalier.
dès lors, je vois mal comment cet accès n'a pu exister autrement que dès le départ: vu l'âge apparent des maisons, il y a donc prescription.
d'autant que l'aspect de la toiture laisse penser qu'il s'agit de la division d'un immeuble qui a pu appartenir à la même personne; il y aurait en plus dans ce cas prescription par destination du père de famille.
et la vue acquise n'est pas une vue biaise, mais une vue droite.
en conséquence, vous ne pouvez implanter un écran qu'à la distance de 19dm de la limite séparative.
il est probable que cette stricte distance ne soit pas autorisée par les règles d'urbanisme.
et par ailleurs, cela parait techniquement difficile.

j'ai par contre un peu de mal à comprendre la possibilité que vous évoquez de vue dans votre chambre et votre salle de bains... même en étant en bout de terrasse (où votre panneau n'est pas disposé...).

et autant à comprendre que vous n'ayez perçu cette situation lors de votre achat du bien...
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Bonjour,
En effet sont entrée ce fait par la, via un escalier et effectivement je pense qu'il existe depuis le debut ( sauf qu'a cette epoque nous n'étions evidemment pas propriétaire) cette maison est une ancienne ferme divisé en 2 parties il y a bien longtemps. Cependant le propriétaire de l'autre partie n'était pas le propriétaire principale des 2 parties je ne pense donc pas qu'il y est prescription par destination du père de famille.

En ce qui concerne la vue sur notre chambre et Salle de bain, elle est évidente puisque lorsqu'il est sur sa terrasse ou ses escaliers il a une vue droite par la fenetre que vous apercevé sur les photos qui est notre suite parentale avec une douche a l'angle de celle ci, donc lorsque je sort de ma douche je suis directement devant la fenetre... ( nus n'avons pas disposé de panneaux sur toute la longueur de leur terrasse pour ne pas les enfermer complétement, notre but principale n'étant pas de les deranger mais de conserver notre intimité)

Lors de notre achat la maison n'était pas aux normes nous avons travailler d'arrache pied durant 2 ans mon mari est moi pour la refaire du sol au plafond. Nous n'avons pour ainsi dire gardé que les murs et les évacuations d'eau de cette fameuse salle de bain (ce n'est pas un choix de l'avoir implanter ici) .
De plus comment vouliez vous que l'ont imagine que notre voisin passer ses journées perché sur sa terrasse a espionner le voisinage ? impossible...
Nous pensions également que leurs habitations posseder un escalier interieur étant donner qu'ils ont aussi des pièces a vivre au RDC... Beaucoup de maison sont faite comme ca et rare sont celles ou vous devez sortir de chez vous, descendre un escalier exterieur pour pouvoir acceder a votre salon .. (mais c'est le ca pour eux...)

Donc si j'ai bien compris, sur maison de moins de 30 ans les articles du code civile 168 a 180 fonctionne et m'aurais donner gains de cause mais vu que dans notre cas les habitations ont plus de 30 ans il y a prescritpion ?

Que puis je faire ?? Ce voisin nous harcèles pour un oui ou pour un non , c'est un grand procedurier, dépot de plainte a l'encontre de mon mari, RDV chez un conciliateur (pour finalement se mettre les doigts dans les oreilles et nous dirent qu'ils ne nous entendez pas), degradation de la moto de mon mari ( il l'a emboutit avec sa voiture, la faite tombé et nous as dit d'aller nous faire foutre et que nous n'étions pas chez nous ici) hors nous sommes propriétaire au même titre que lui...

Je suis a bout... et aprés 2 ans jours pour jours de rénovations nous pensons a vendre a contre coeur afin de retrouver un peut de serenité :(
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nicos
 
Bonjour,
vous êtes tombé sur un casse ouille!!!
Demandez à votre mairie si vous avez le droit de créer une porte fenêtre à la place de la fenêtre de votre chambre que l'on voit sur la photo et de pouvoir faire vous aussi une terrasse à l'étage avec un mur de séparation avec ce voisin de 2 m de hauteur sur toute la longueur de la terrasse ( de la maison jusqu'à la rue) et le tour est joué.
pour construire ce mur de séparation avec le voisin utilisez les blocs éclair qui sont de couleur crême ce qui permettra de ne pas les enduire du côté du voisin ( demandez si la mairie accepte ce concerpt de mur de clôture en blocs eclair vendu et fabriqué par provence matériaux à st andiol 13670) Vedène n'est pas trés loin de st Andiol.

cordialement
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre > nicos
 
Bonjour,
je crois que vous avez parfaitement cerné le personnage !!!! Votre idée nous a egalement effleuré l'esprit, mais ce n'est vraiment pas ce que nous aimerions faire.... :(
Nous n'avons pas de jardin et cette petite terrasse au rdc est notre seul point d'exterieur .... alors la monter au niveau de la chambre n'aurais plus le même sens.

Cependant merci pour votre aide, votre idée et vos renseigements concernant ces blocs éclair de chez provence materiaux (je ne connaissais pas) et effectivement St andiol n'est pas tres loin. Je garde tout ca dans un coin de ma tête, au cas ou...

Encore Merci "Nicos"
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nicos > Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Rebonjour,
je ne vous dis pas de couvrir votre cour mais juste de faire une terrasse sur le petit bati à gauche sur la photo et un petit accès devant la fenêtre sans plus.
techniquement cela est réalisable, je suis artisan maçon, après vous pouvez commencer par le mur de séparation une fois que vous avez le permis de construire et vous voyez venir.
Cordialement
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
D'accord ! c'est une tres bonne idee :-) merci beaucoup.
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337 > nicos
 
Demandez à votre mairie si vous avez le droit (...) et le tour est joué. 

ne donnez pas de conseils de cette nature sans un minimum de précautions; le droit de l'urbanisme est une chose, le droit civil une autre.
prétendre que le tour est joué parce qu'un PC est délivré est plus que court.
d'une part, il pourra parfaitement être retiré si le voisin dépose un recours motivé et d'autre part cela n'empêchera pas ce voisin d'assigner au civil s'il dispose d'une vue prescrite.
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Bjr,

cette terrasse date de quand ? Je constate qu'elle est couverte par un genre de auvent.
si cette couverture date de moins de 30 ans,elle constitue une vue droite sur votre propriété.
Et c'est effectivement au voisin que revient l'obligation de masquer la vue.
Vous l'avez fait vous même,pas de problèmes puisque ce panneau se trouve chez vous. Vous pouvez le prolonger jusqu'au bout.

Quant a cette lettre d'avocat, n'en tenez pas compte. Beaucoup font rédiger ce genre de mise en demeure par le biais d'un avocat (et de suite,ça fait forcément un peu peur) et beaucoup de personnes sont tombées dans le panneau et ont accepté alors qu'ils étaient parfaitement dans leur droit.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Bonjour bern29,
merci pour votre reponse, en ce qui concerne la date de creation de la terrasse ou du hauvent, je n'en sait vraiment rien... :( comment le savoir ?
J'ai deja entendu dire que nous pouvions egalement prolonger jusqu'a 2m80 ou 3m il me semble mais comment le prouver ??
Je n'ai trouver nul part de texte justifiant cela ...

En ce qui concerne le courrier, vous me rassurer !
Merci beaucoup
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385 > Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
J'ai deja entendu dire que nous pouvions egalement prolonger jusqu'a 2m80 ou 3m il me semble mais comment le prouver ?? 


Prolonger quoi ?
Pour le reste,tout moyen : témoignages, photo ign,etc...
mais comme le précise aie mac, c'est à votre voisin de le démontrer.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Prolonger le panneaux de bois.
Merci pour votre réponse, je m'inquiété surtout de ce courrier car il précise que si nous ne retirons pas ce panneaux nous serons assigné devant le tribunal.
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Avec ce que je vois de vos photos,votre voisin est en tort,sauf a pouvoir prouver la prescription.
Vous pouvez vous aussi,vous rapprocher d'un avocat (prenez un spécialisé en droit immobilier) et présentez lui le sujet (il pourra répondre également à votre voisin par courrier) qui transmettra à son avocat. Cela devrait calmer les choses.(ses honoraires ne devraient pas êtres excessif pour ce genre de renseignements) demandez une estimation avant.
Sans trop m'avancer,vous avez gain de cause si la prescription et la servitude de DPF est écartée.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre > bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention  
 
Merci pour votre aide et ces precieux conseils .
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salva57 Messages postés 765 Statut Membre 197
 
Bonjour,

Plutot que de vous lancer dans d'inextricable problème juridique pourquoi n'envisagez voys d'autre manière de protéger votre intimité.

Pour la terrasse, plutot que de mettre une paroie verticale vous pourriez couvrir votre terrasse avec des planches posées judicieusement pour laisser passer de la lumière tout en occultant la vision de votre voisin.

http://img.archiexpo.fr/images_ae/photo-g/pergola-aluminium-lames-orientables-65521-5736381.jpg

Salutations
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aie mac Messages postés 5586 Statut Membre 1 337
 
sauf erreur d'interprétation de la photo, il y a déjà en place un écran plus occultant (en canisses), et il n'empêche en rien la vision vers la fenêtre.
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bern29 Messages postés 5288 Date d'inscription   Statut Membre Dernière intervention   2 385
 
Il me semble qu'il est en bois mais effectivement il ne va pas jusqu'en bout de terrasse.
si le but de ce "brise vue" est d'empêcher la vue sur la fenêtre de Cystal,n'oublions pas que fenêtre ou pas,on parle de vue sur la propriété voisine. Donc si cette fenêtre n'existait pas,cela ne changerai rien,il y a toujours création de vue.
Cystal peut donc sans problême prolonger son panneau jusqu'au bout.
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Bonjour Salva57,
Merci pour votre réponse, mais en effet nous avons deja mis des canisses qui permette de regler le problème de la terrasse en été car en hivers nous sommes obliger de les enlever car ils empechent la lumière de rentrée dans les pièces a vivre et il y fait tres sombre.
Mais comme l'on dit "Bern29" et "Aie mac" cela ne reglerais pas le problème de la vue par la fenetre, qui est la plus dérangeante je ne vous le cache pas...

Je pense aller a l'ADIL dans la semaine, j'espere qu'i pourront m'aider.

Merci a tous pour vos réponse et idées.
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salva57 Messages postés 765 Statut Membre 197 > Cystal Messages postés 22 Statut Membre
 
Bonjour,

L'intérêt de ce que je vous ai proposé c'est que les lames sont mobiles. On peut donc régler l'inclinaison en fonction de la saison suivant que le soleil soit haut ou bas. Et c'est plus occultant que des cannis.

Pour la fenêtre vous avez des film effet miroir qui peuvent régler votre problème.
https://www.luminis-films.com/films-pour-vitrages

Salutations
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Cystal Messages postés 22 Statut Membre > salva57 Messages postés 765 Statut Membre
 
je comprend merci beaucoup, effectivement, je voudrais eviter de passer par toutes ces démarches amdinistrative et juridique, mais je connais bien l'individus et si je cede a ca , cela ne reglera le problème que temporairement car il trouvera autre chose pour nous ennuyé (avant cela c'était ma voiture le problème) Je voudrais lui clouer le bec si je suis dans mon droit afin de lui prouver qu'il n'as pas les pleins pouvoirs et qu'il n'est pas faiseur de loi.
Merci encore.
Bonne soirée
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