Carrosserie nuisible en centre ville
papyrus2121
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papyrus2121 Messages postés 2 Date d'inscription lundi 20 juillet 2015 Statut Membre Dernière intervention 20 juillet 2015 - 20 juil. 2015 à 15:57
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dna.factory
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20 juil. 2015 à 15:34
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Ce n'est pas le rôle de ce forum.
Même si on parlait de regrouper des victimes pour faire une class action, ce n'est toujours pas le rôle de ce forum, et ce n'est pas non plus adapté car le préjudice n'est pas lié à la même source.
Même si on parlait de regrouper des victimes pour faire une class action, ce n'est toujours pas le rôle de ce forum, et ce n'est pas non plus adapté car le préjudice n'est pas lié à la même source.
papyrus2121
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20 juillet 2015
20 juil. 2015 à 15:57
20 juil. 2015 à 15:57
Bonjour Dna Factory,
Je ne propose pas de se grouper pour faire une action en justice mais bien pour échanger sur le droit concernant ces carrosseries qui nuisent grandement à la santé de leurs voisins et ce en plein centre ville.
Je ne propose pas de se grouper pour faire une action en justice mais bien pour échanger sur le droit concernant ces carrosseries qui nuisent grandement à la santé de leurs voisins et ce en plein centre ville.