Mon partenaire de pacs peut-il adopté mon fils?
PYT
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sleepy00 Messages postés 17995 Date d'inscription Statut Membre Dernière intervention -
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Bonjour,
Je vis en couple depuis 9 ans lorsque nous nous sommes rencontré j'entendais déjà un enfant et depuis nous avons eu un autre enfant ensemble et nous nous sommes pacsés en 2009.
Ma question est de savoir si mon partenaire de pacs peut adopté mon premier enfant est qu'il puisse porté son nom de famille enfin que les deux enfants aient le meme nom?
Je vis en couple depuis 9 ans lorsque nous nous sommes rencontré j'entendais déjà un enfant et depuis nous avons eu un autre enfant ensemble et nous nous sommes pacsés en 2009.
Ma question est de savoir si mon partenaire de pacs peut adopté mon premier enfant est qu'il puisse porté son nom de famille enfin que les deux enfants aient le meme nom?
A voir également:
- Mon partenaire de pacs peut-il adopté mon fils?
- Convention spécifique pacs - Guide
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- Ma belle fille m'éloigne de mon fils - Forum Donation-Succession
- Pacs changement de nom - Guide
- Pacs définition - Guide
1 réponse
il existe deux sortes d'adoption
la simple et la pleniere
votre fils a t'il encore un père biologique déclaré ?
un grand parent du coté de son père
il est mineur ? plus de 13 ans ?
... il y'a beaucoup de condition vous n'en dites pas assez.
vous pouvez lire les articles 343 et suivants du code civil.
la simple et la pleniere
votre fils a t'il encore un père biologique déclaré ?
un grand parent du coté de son père
il est mineur ? plus de 13 ans ?
... il y'a beaucoup de condition vous n'en dites pas assez.
vous pouvez lire les articles 343 et suivants du code civil.
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