Conjoint sans papier .

liinayn - 30 juin 2015 à 04:37
 Liinayn - 30 juin 2015 à 09:29
Bonjour,

J'ai demander la Rsa il y a 2 mois car je vien d'accoucher et la je suis toujours en congé maternité sous indemnisation . Mon conjoint lui a travailler depuis 2 ans déclarer ( le patron avait fait une demande ) mais a arrêter de travailler quand j'ai accoucher , donc il y a 2 mois . Je vien de percevoir Rsa mais la caf demande une notification de droit au chômage que fournis pôle emplois mais mon conjoint n'a pas de titre de séjour mais il as déposer le dossier à la préfecture pour une régularisation le novembre dernier.
Puis j'ai téléphoner à la Caf le 1er conseiller me dit qu'il faut que mon conjoint s'inscrive à pôle emploi même si il es sans papier donc j'ai téléphoner à pôle emploi est pôle emploi à dit qu'il fallait un titre de séjour pour s'inscrire .
J'ai téléphoner à la caf une 2 eme fois puis le conseiller à dit que si mon conjoint n'a pas de titre de séjour je ne peut pas percevoir rsa .
La caf peut il supprimer la rsa car mon conjoint est sans papier sachant que je suis française et que je suis encore en congé maternité avec mon bébé à charge et mon appartement à payer..

1 réponse

Bonjour,

sans papier, votre conjoint ne sera pas pris en compte pour le calcul de votre droit au RSA. Néanmoins, cela ne changera rien à la perception de votre RSA majoré (calculée comme pour une personne seule donc).
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Ah oui , donc je peut percevoir rsa
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Et si la conseillère de la caf dit que si mon conjoint et sans titre je ne peux pas bénéficier de la Rsa . Comment je fait ?.
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