Droit de passage
martin
-
martin -
martin -
Bonjour,
Nous avons hérité d'un chalet en montagne de mon père, a l'initiative de mon père décédé une piste avait été creer pour desservir l'ensemble des chalets il y a plus de 30 ans.
Nous sommes toujours monté a notre chalet par cette piste et actuellement la propriéitaire du chalet avant nous a mis une chaine au passage de sa propriété et nous ne pouvons plus nous rendre a notre chalet.
Avons nous un sollution ou un recours possible.
Nous avons hérité d'un chalet en montagne de mon père, a l'initiative de mon père décédé une piste avait été creer pour desservir l'ensemble des chalets il y a plus de 30 ans.
Nous sommes toujours monté a notre chalet par cette piste et actuellement la propriéitaire du chalet avant nous a mis une chaine au passage de sa propriété et nous ne pouvons plus nous rendre a notre chalet.
Avons nous un sollution ou un recours possible.
A voir également:
- Droit de passage
- Droit des successions - Accueil - Actualité juridique et financière
- "J'aide ma fille à acheter sa première maison sans payer d'impôt" : quelle est cette nouvelle loi qui incite à donner à un enfant - Guide
- Droit d'usage et d'habitation notaire - Guide
- Avis de passage la poste connaître expéditeur - Guide
- Pour faire valoir ce que de droit - Guide
Nous allons voir avec la voisine et essayer de trouver une solution à l'amiable