Horaire bar a the

Question

Bonjour, 
Quels sont les horaires d'ouverture d'un bar à thé ? d'un bar à chicha ?
Merci

hoquei44 · Answer

Bonjour,

De quel bar à thé, de quel bar à chicha ?
Car, ce n'est pas la loi qui fixe les horaires, mais le commerçant. Il faut donc aller à l'entrée du commerce, où les horaires sont affichés.

CB

Josh Randall · Answer

Bonjour

Car, ce n'est pas la loi qui fixe les horaires, mais le commerçant
Cela peut être réglementé par arrêté préfectoral ou arrêté municipal (voir cet exemple dans le Doubs) lesquels fixent un cadre réglementaire pour les horaires d'ouverture et de fermeture de ce type d'établissement. 

Donc j'invite Parabeau à se renseigner auprès de la mairie et de la Préfecture.
L'impossible est le seul adversaire digne de l'homme

BmV · Answer

Complément d'information global 

ici >> >>>  http://www.google.fr/...

Et puis aussi  >> https://www.google.fr/search?as_q=horaires+arrete&as_epq=debits+de+boisson&as_oq=&as_eq=&as_nlo=&as_nhi=&lr=&cr=&as_qdr=all&as_sitesearch=&as_occt=any&safe=images&as_filetype=&as_rights=&gws_rd=ssl

Horaire bar a the

3 réponses

Discussions similaires

Newsletters