Prise à la gorge avec le RSI ... que faire ?
DianedeTcg
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DianedeTcg Messages postés 4 Statut Membre -
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Bonjour,
J'ai ouvert une auto entreprise fin 2009, sous le régime micro social simplifié, j'ai bénéficié de l'accre et de l'ars. Depuis longtemps c'est fini ça, bien que ma boite soit encore ouverte, me permettant de réaliser un minuscule chiffre d'affaire mensuel, de l'argent de poche quoi (heureusement vu que je suis salariée à côté).
J'ai toujours assidûment déclaré mes CA trimestriellement, et payé l'ensemble des charges qui m'incombaient, même si en tant que salariée je ne verrai jamais le moindre centime me revenir (« mais madaaaaame, en France les polyactifs sont polycotisants » (polyponctionnés surtout). J'ai gardé d'ailleurs copie de toutes les déclarations depuis 2009 à ce jour.
Aujourd'hui je reçois un courrier du RSI (le premier) qui me dit que je leur suis redevable de 394 euros (des charges soit disant non réglées + les arriérés de retard et une nouvelle taxe pour le premier trimestre 2015 ...) alors que j'ai toujours tout réglé ... Il s'agit en fait du premier et dernier trimestre 2011 et premier et dernier 2012. Après demande d'explications, notamment d'où ils sortaient cette somme, il se trouve que ce serait une erreur de taux ! L'opératrice m'a sorti que j'avais déclaré (« c'est tout à votre honneur madame ») mais trop tôt ! Le site internet (net entreprises pour ne pas le citer) n'avait pas fait la mise à jour des charges et donc me les a calculées de façon erronée ... Et on attend 4 ans pour me le dire, a priori ils ne savent pas envoyer un mail ou téléphoner. La dame conclut par « c'est une erreur informatique c'est pas de votre faute ni de la nôtre (ben voyons) mais les cotisations sont dues un point c'est tout ».
Ces cotisations sont déjà payées, ils ont fait une erreur je ne vois pas pourquoi j'irai de nouveau cracher au bassinet. Je suis dans un état pas possible car je n'ai pas cette somme. Et j'estime que je n'ai pas à la payer. On me propose un étalement sur 1 an voire 2 ...
Quels sont mes recours ?
J'ai déjà prévu de me rendre sur place en fin de semaine pour faire le point, ils vont savoir comment je m'appelle.
Merci d'avance de vos réponses
J'ai ouvert une auto entreprise fin 2009, sous le régime micro social simplifié, j'ai bénéficié de l'accre et de l'ars. Depuis longtemps c'est fini ça, bien que ma boite soit encore ouverte, me permettant de réaliser un minuscule chiffre d'affaire mensuel, de l'argent de poche quoi (heureusement vu que je suis salariée à côté).
J'ai toujours assidûment déclaré mes CA trimestriellement, et payé l'ensemble des charges qui m'incombaient, même si en tant que salariée je ne verrai jamais le moindre centime me revenir (« mais madaaaaame, en France les polyactifs sont polycotisants » (polyponctionnés surtout). J'ai gardé d'ailleurs copie de toutes les déclarations depuis 2009 à ce jour.
Aujourd'hui je reçois un courrier du RSI (le premier) qui me dit que je leur suis redevable de 394 euros (des charges soit disant non réglées + les arriérés de retard et une nouvelle taxe pour le premier trimestre 2015 ...) alors que j'ai toujours tout réglé ... Il s'agit en fait du premier et dernier trimestre 2011 et premier et dernier 2012. Après demande d'explications, notamment d'où ils sortaient cette somme, il se trouve que ce serait une erreur de taux ! L'opératrice m'a sorti que j'avais déclaré (« c'est tout à votre honneur madame ») mais trop tôt ! Le site internet (net entreprises pour ne pas le citer) n'avait pas fait la mise à jour des charges et donc me les a calculées de façon erronée ... Et on attend 4 ans pour me le dire, a priori ils ne savent pas envoyer un mail ou téléphoner. La dame conclut par « c'est une erreur informatique c'est pas de votre faute ni de la nôtre (ben voyons) mais les cotisations sont dues un point c'est tout ».
Ces cotisations sont déjà payées, ils ont fait une erreur je ne vois pas pourquoi j'irai de nouveau cracher au bassinet. Je suis dans un état pas possible car je n'ai pas cette somme. Et j'estime que je n'ai pas à la payer. On me propose un étalement sur 1 an voire 2 ...
Quels sont mes recours ?
J'ai déjà prévu de me rendre sur place en fin de semaine pour faire le point, ils vont savoir comment je m'appelle.
Merci d'avance de vos réponses
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2 réponses
hello
J'ai déjà prévu de me rendre sur place en fin de semaine pour faire le point, ils vont savoir comment je m'appelle.
se rendre sur place .. très sage idée
savoir comment vous vous appelez : très mauvaise idée ....
J'ai déjà prévu de me rendre sur place en fin de semaine pour faire le point, ils vont savoir comment je m'appelle.
se rendre sur place .. très sage idée
savoir comment vous vous appelez : très mauvaise idée ....
Je ne pense pas que nous aurons l'épilogue de cette histoire demain, ce serait trop beau.
En tout cas vu les em** que je cumule désormais entre l'URSSAF, les impôts (avec leur CFE ...) et maintenant le RSI, c'est décidé je ferme. Ce n'est pas pour le chiffre d'affaire ridicule que cette minuscule activité complémentaire me procure que je vais continuer à ruiner ma santé physique et mentale et à perdre du temps avec des administrations qui de toute évidence n'encouragent pas les gens à travailler, ni même à être honnête puisque ces e** arrivent alors que j'ai toujours tout fait dans les règles ... je n'ai jamais omis le moindre euro dans mes déclarations ...
Quelquepart ils ont gagné !
En tout cas vu les em** que je cumule désormais entre l'URSSAF, les impôts (avec leur CFE ...) et maintenant le RSI, c'est décidé je ferme. Ce n'est pas pour le chiffre d'affaire ridicule que cette minuscule activité complémentaire me procure que je vais continuer à ruiner ma santé physique et mentale et à perdre du temps avec des administrations qui de toute évidence n'encouragent pas les gens à travailler, ni même à être honnête puisque ces e** arrivent alors que j'ai toujours tout fait dans les règles ... je n'ai jamais omis le moindre euro dans mes déclarations ...
Quelquepart ils ont gagné !
La législation juridique et financière évolue en permanence...
J'y vais demain à tête reposée, avec tous les documents prouvant que je suis dans mon droit et que l'erreur vient d'eux.
J'étais dans un état de nerfs proche de l'hystérie hier, je pleurais au téléphone, mais je ne suis pas assez stupide pour insulter un agent ou faire un scandale ... Par contre je vais me battre pour ne pas avoir à régler ces arriérés qui n'en sont même pas, attendu que ces charges sont payées depuis longtemps, c'est une erreur de calcul de leur part ... Me réclamer la compensation 4 ans plus tard c'est fort quand même ...
Sans compter que je me demande s'il n'y a pas un délai maximum pour réclamer ...