Sujet Précédent Sujet Suivant

Certificat de cession

Résolu
gwlad - 28 mai 2015 à 18:44
snocky. Messages postés 29093 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2025 - 28 mai 2015 à 23:26
Bonjour,
j'ai vendu mon véhicule à mon concessionnaire renault en décembre 2013 par contre je ne retrouve pas copie de mon certificat de cession , ni de ma crte grise baréére , comment puis obtenir un e copie de mon certificat de cession , en vous remerciant

cordialement

2 réponses

Réponse 1 / 2
Avoka
28 mai 2015 à 19:32
Bonjour,

j'ai vendu mon véhicule à mon concessionnaire renault en décembre 2013.

Ces documents ont été remis à l'acheteur et à la préfecture.
0
Gwlad
28 mai 2015 à 22:06
Merci vu que c'est un concessionnaire je vais tenter ma chance aussi bien qu'en préfecture
Bonne soirée
0
Réponse 2 / 2
snocky. Messages postés 29093 Date d'inscription mardi 11 octobre 2011 Statut Membre Dernière intervention 17 janvier 2025 437
28 mai 2015 à 23:26
Bjr, il n'y a pas de certificat de cession entre un concessionaire et un particulier,cela s'appelle une declaration d'achat.Et votre concessionaire a forcement un exemplaire
0

Discussions similaires

d2 de carte grise
cyroul76 -
maylin27 -

3 réponses
Convocation audition libre faux certificat scolarité
AMORIS -
Komar -

2 réponses
Erreur sur certificat de cession Modifiable?
Marc -
Kyrios26 -

9 réponses
Certificat médical pour réduction de préavis
lililigo -
djivi38 -

1 réponse
cession parcelle entre particulier
NBaptiste -
gitane2229 -

4 réponses