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l4ly
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Modifié par l4ly le 10/05/2015 à 22:32
GrandCaribou Messages postés 28776 Date d'inscription mardi 23 décembre 2008 Statut Modérateur Dernière intervention 10 novembre 2024 - 10 mai 2015 à 23:53
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GrandCaribou
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10 mai 2015 à 22:45
10 mai 2015 à 22:45
Bonsoir,
Voyez ce que dit votre contrat, peu importe ce que disent les forums, c'est votre contrat qui compte.
Si votre geste n'est pas intentionnel, déclarez le sinistre à l'assureur.
Cordialement
Voyez ce que dit votre contrat, peu importe ce que disent les forums, c'est votre contrat qui compte.
Si votre geste n'est pas intentionnel, déclarez le sinistre à l'assureur.
Cordialement
La législation juridique et financière évolue en permanence...
10 mai 2015 à 23:20
Les termes du contrat sont ceux-là "faute intentionnelle ou dolosive".
Mais alors comment prouver que ça ne l'était pas... je n'ai pas de témoin, et pour avoir travaillé un peu dans les assurances dans un autre milieu, je sais que ce terme est large, et que ça doit inclure de nombreuses choses, mais pas montrées dans le contrat !
10 mai 2015 à 23:21
10 mai 2015 à 23:53