Où retrouver le plan d'architecte de sa maison
Résolu
Macabane
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Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Josh Randall Messages postés 28163 Statut Modérateur -
Bonjour,
Je vend ma maison de 30 ans, je n'ai plus le plan de construction.
Pourriez-vous m'indiquer les démarches à faire pour l'obtenir ?
Merci d'avance.
Sincère salutations.
J. Arnal
Je vend ma maison de 30 ans, je n'ai plus le plan de construction.
Pourriez-vous m'indiquer les démarches à faire pour l'obtenir ?
Merci d'avance.
Sincère salutations.
J. Arnal
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2 réponses
Bonjour
peut être le service urbanisme de votre mairie les a conservé ? peu probable
En théorie le dossier de permis doit être conservé avec tous les éléments le composant (formulaire + plans + arrété + DOC/DAT/CC) ad vitam eternam.
Si la commune ne dispose pas de ce dossier, il doit bien être archivé quelque part. A voir avec la commune ou éventuellement la communauté de communes ou encore la DDT.
Cordialement
peut être le service urbanisme de votre mairie les a conservé ? peu probable
En théorie le dossier de permis doit être conservé avec tous les éléments le composant (formulaire + plans + arrété + DOC/DAT/CC) ad vitam eternam.
Si la commune ne dispose pas de ce dossier, il doit bien être archivé quelque part. A voir avec la commune ou éventuellement la communauté de communes ou encore la DDT.
Cordialement
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