Où retrouver le plan d'architecte de sa maison
Résolu
Macabane
-
1 mai 2015 à 14:38
Josh Randall Messages postés 26494 Date d'inscription dimanche 16 avril 2006 Statut Modérateur Dernière intervention 26 avril 2024 - 2 mai 2015 à 01:14
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2 réponses
Josh Randall
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2 mai 2015 à 01:14
2 mai 2015 à 01:14
Bonjour
peut être le service urbanisme de votre mairie les a conservé ? peu probable
En théorie le dossier de permis doit être conservé avec tous les éléments le composant (formulaire + plans + arrété + DOC/DAT/CC) ad vitam eternam.
Si la commune ne dispose pas de ce dossier, il doit bien être archivé quelque part. A voir avec la commune ou éventuellement la communauté de communes ou encore la DDT.
Cordialement
peut être le service urbanisme de votre mairie les a conservé ? peu probable
En théorie le dossier de permis doit être conservé avec tous les éléments le composant (formulaire + plans + arrété + DOC/DAT/CC) ad vitam eternam.
Si la commune ne dispose pas de ce dossier, il doit bien être archivé quelque part. A voir avec la commune ou éventuellement la communauté de communes ou encore la DDT.
Cordialement
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