Pêche
adreinp
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bonjour je voulait savoir parce qu on a pris une amande dans un étant ferme et que accessible par le canal du nord et il y a avait une grille ferme sans cadenas les gardes pêche sont rentrer on ouvrant le Locke de la grille c était pour savoir si il avait le droit de rentrer dans la propriété priver .
1 réponse
Bonjour,
Personne ne doit entrer dans une propriété privée sans accord du propriétaire et encore moins d' y pêcher !!!!
Quant aux périodes de pêches elles doivent être respectées ainsi que le fait d' avoir une carte.
Comme vous n' expliquez pas particulièrement le contexte REEl qui était le vôtre, comme çà, vous savez tout. Car Tout ce que j' ai décrit est sanctionnable quand les règles de droit ne sont pas appliquées.
Cdlt.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
Personne ne doit entrer dans une propriété privée sans accord du propriétaire et encore moins d' y pêcher !!!!
Quant aux périodes de pêches elles doivent être respectées ainsi que le fait d' avoir une carte.
Comme vous n' expliquez pas particulièrement le contexte REEl qui était le vôtre, comme çà, vous savez tout. Car Tout ce que j' ai décrit est sanctionnable quand les règles de droit ne sont pas appliquées.
Cdlt.
Entre chien et loup ... Attention au loup ....
adreinp
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c est notre propriété priver et nous avons pécher toute les autres année avec un permis c était quand le carnassier était ferme oui nous avons pas le droit et c était pour savoir si il avait le droit de rentrer chez nous alors que la grille était ferme
La législation juridique et financière évolue en permanence...