Sujet Précédent Sujet Suivant

Pêche

adreinp Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2015 - 30 avril 2015 à 15:02
adreinp Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2015 - 30 avril 2015 à 15:39
bonjour je voulait savoir parce qu on a pris une amande dans un étant ferme et que accessible par le canal du nord et il y a avait une grille ferme sans cadenas les gardes pêche sont rentrer on ouvrant le Locke de la grille c était pour savoir si il avait le droit de rentrer dans la propriété priver .

1 réponse

Réponse 1 / 1
Enka1 Messages postés 16100 Date d'inscription samedi 6 juillet 2013 Statut Membre Dernière intervention 13 juillet 2019 4 638
Modifié par Enka1 le 30/04/2015 à 15:36
Bonjour,

Personne ne doit entrer dans une propriété privée sans accord du propriétaire et encore moins d' y pêcher !!!!

Quant aux périodes de pêches elles doivent être respectées ainsi que le fait d' avoir une carte.

Comme vous n' expliquez pas particulièrement le contexte REEl qui était le vôtre, comme çà, vous savez tout. Car Tout ce que j' ai décrit est sanctionnable quand les règles de droit ne sont pas appliquées.

Cdlt.

Entre chien et loup ... Attention au loup ....
0
adreinp Messages postés 3 Date d'inscription jeudi 30 avril 2015 Statut Membre Dernière intervention 1 mai 2015
30 avril 2015 à 15:39
c est notre propriété priver et nous avons pécher toute les autres année avec un permis c était quand le carnassier était ferme oui nous avons pas le droit et c était pour savoir si il avait le droit de rentrer chez nous alors que la grille était ferme
0

Discussions similaires

pêche sans permis
themale65 -
louvanne -

21 réponses
carte de pêche en étang privé
alan -
domer -

3 réponses
Amende pour "Pêche sans permis"
Daran -
Utilisateur anonyme -

3 réponses
Pêcher sans permis de pêche
Ruddy14490 -
Ruddy14490 -

9 réponses
Droit de pèche dans un étang privé.
Utilisateur anonyme -
kasom -

8 réponses