Le proces verbale ne conrrespond pas avec le plan de bornage
nini
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Bonjour, je souhaite me renseigné au plus vite puisque mon voisin a un ancienne maison des année 1970, il a un soubassement de 12 cm qui dépasse au sol de sa maison, dans notre procès verbale ce soubassement n'y est pas mentionner , il y est indique e-f est selon les fondation du nu mur du bâtiment et dans le prolongement du nu du mur de la clôture .il y est pas indique de soubassement qui dépasse sur le procès verbale . nous venons de construire un garage en limite de propriété suite a notre obtention d'un permis de construire.
ma question est ce que dans notre procès verbale ce soubassement devrait y été indique. Le plan de bornage ces 12 cm y sont inclus mais pas au procès.
ma question est ce que dans notre procès verbale ce soubassement devrait y été indique. Le plan de bornage ces 12 cm y sont inclus mais pas au procès.
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1 réponse
Bonjour. " le plan de bornage ces 12cm y sont inclus mais pas au procès"? Totalement incompréhensible
nini
bonjour, c'est a dire que que le soubassement n'est pas indique dans le proces verbage de delimitation mais c'est 12 cm en plus sont inclu dans dans plan de bornage .le geometre a indique sur son proces la limite -f d est selon les fondation du mur nu de cloture et dans le prolongement du nu de la cloture ;il n'y est pas indique selon le soubassement du mur .!!!!
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