Titre de capitalisation au porteur
Utilisateur anonyme
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Utilisateur anonyme -
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Bonjour,
En rangeant les documents de mon oncle décédé sans enfant,
J'ai trouvé un document capiposte3 (titre de capitalisation au porteur). date effet2006 durée 32 ans (il n'y a pas de nom)
C'est une photocopie je pense.
De quoi s'agit il ?
D'avance merci
En rangeant les documents de mon oncle décédé sans enfant,
J'ai trouvé un document capiposte3 (titre de capitalisation au porteur). date effet2006 durée 32 ans (il n'y a pas de nom)
C'est une photocopie je pense.
De quoi s'agit il ?
D'avance merci
A voir également:
- Titre de capitalisation au porteur
- Bon au porteur anonyme et succession - Guide
- Droit d'usage et d'habitation a titre gratuit - Guide
- Titre exécutoire - Forum crédit consommation
- Hébergement à titre gratuit concubinage - Forum CAF
- Durée de validité d'un bon au porteur - Forum Banque et Crédit
La législation juridique et financière évolue en permanence...
Dois je m'adresser à la poste avec "cette photocopie" ?
Vous croyez qu'une simple photocopie puisse être acceptée ?
Essayez de faire des achats auprès d'un commerçant de votre quartier avec la photocopie d'un billet de 20 €, vous verrez de suite le résultat.
Votre réponse est nulle ! J'ai trouvé d'autres réponses dans un autre forum d'un autre site qui m'ont été utile.
Cordialement