Sujet Précédent Sujet Suivant

Titre de capitalisation au porteur

Utilisateur anonyme - Modifié par BmV le 23/04/2015 à 16:53
 Utilisateur anonyme - 30 avril 2015 à 11:02
Bonjour,

En rangeant les documents de mon oncle décédé sans enfant,
J'ai trouvé un document capiposte3 (titre de capitalisation au porteur). date effet2006 durée 32 ans (il n'y a pas de nom)
C'est une photocopie je pense.
De quoi s'agit il ?
D'avance merci

1 réponse

Réponse 1 / 1
roudoudou22
23 avril 2015 à 21:40
capiposte3 De quoi s'agit il ?

Ce sont des bons anonymes qui reviennent aux héritiers à proportion de leurs droits dans la succession.
0
Utilisateur anonyme
27 avril 2015 à 09:30
Merci pour votre reponse
Dois je m'adresser à la poste avec "cette photocopie" ?
0
condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023 18 286 > Utilisateur anonyme
27 avril 2015 à 10:44
Dois je m'adresser à la poste avec "cette photocopie" ?
Vous croyez qu'une simple photocopie puisse être acceptée ?
Essayez de faire des achats auprès d'un commerçant de votre quartier avec la photocopie d'un billet de 20 €, vous verrez de suite le résultat.
0
Utilisateur anonyme > condorcet Messages postés 39501 Date d'inscription jeudi 11 février 2010 Statut Membre Dernière intervention 21 juin 2023
30 avril 2015 à 11:02
Rien ne m'indique que c'est une photocopie ce n'est seulement ce que je pense
Votre réponse est nulle ! J'ai trouvé d'autres réponses dans un autre forum d'un autre site qui m'ont été utile.
Cordialement
0

Discussions similaires

Titres au porteur La Sequanaise Capitalisation 1961
ckris91250 -
ckris91250 -

2 réponses
Validité d'anciens "titre au porteur" de 1973
rdemonte -
pat -

6 réponses
titre exécutoire de 2002
annick66 -
Mric11235813 -

8 réponses
Bons au porteur comment comprendre leur type
natastro -
mardige -

22 réponses
BON AU PORTEUR DE 1945
LOLO -
gerber1 -

4 réponses